Journée de synthèse de jurisprudence droit des marques
La journée de synthèse droit des marques relative à la jurisprudence française et européenne du 2ème semestre 2019, initialement prévue le 17 mars dernier, a été reportée à la deuxième semaine de juin.
Le contexte sanitaire a amené à décider l’organisation de cette manifestation par visioconférence, avec un format différent.
Celle-ci vous sera présentée à travers trois web séminaires, d'une durée de 2 heures à 2h30, respectivement dédiés à :
- L’objet du droit ; Caractère distinctif du signe – le 8 juin 2020 ;
- Procédures administratives (enregistrement, opposition, annulation) – le 12 juin 2020 ;
- Action en contrefaçon et concurrence déloyale – le 10 juin 2020.
À l’occasion de ces trois séminaires, seront appelés à intervenir :
Marianne CANTET, chargée de mission, service du contentieux, INPI ;
France DELORD, solicitor et avocat à la Cour, Cabinet Taylor Wessing LLP ;
Christian LE STANC, Professeur à la Faculté de droit de Montpellier, avocat, Cabinet Le Stanc ;
José MONTEIRO, Of Counsel, Cabinet Charles de Haas Avocats ;
Jérôme PASSA, Professeur à l’Université de Paris II, avocat, Cabinet Passa Varet Avocats ;
Vincent RUZEK, juriste à l’EUIPO, Luxembourg Liaison Office ;
Pascale TREFIGNY, Professeur à la Faculté de droit de Grenoble Alpes ;
Marion VIDAL-LACHAUD, juriste, conseil en PI, associée Cabinet Ipsilon.
Chaque séminaire peut être suivi en direct aux dates indiquées, et sera également accessible ultérieurement sur le site de la FNDE. Un code d'accès vous sera communiqué à cette fin.
Les inscriptions enregistrées initialement à la tenue de ce stage en « présentiel » sont maintenues, sauf contre ordre.