Doctrine et analyses
À lire dans les revues

Revues étrangères

PIBD 1139-II-4
Texte

Der Immaterialgüterrechtsprozess: Prozessmanagement / Michelle S. Ammann et Vital Lüthi
Propriété intellectuelle : la gestion du procès
Sic!, 5, mai 2020, p. 307-313
Suisse ; Colloque ; Propriété intellectuelle ; Litige ; Procédure civile

Influencer-Marketing: Aktuelle Rechtsfragen / Gregory P. Szabo
Les Questions juridiques que soulève le marketing d'influence
Sic!, 5, mai 2020, p. 314-323
Suisse ; Colloque ; Marketing ; Influenceur ; Publicité déguisée ; Marque ; Droit d’auteur ; Dessins et modèles ; Contrefaçon ; Contrat


In the lead / Catherine White
La Course en tête

IPM, mai 2020, p. 14-15
Statistiques ; OMPI ; Brevet ; PCT ; Chine ; Marque ; Marque internationale

Harnessing change / Katie Goulding et Chris Benson
Prendre le changement à bras-le-corps
IPM, mai 2020, p. 27-28
Royaume-Uni ; Covid-19 ; Entreprise ; Stratégie ; Propriété intellectuelle ; Marque ; Office ; EUIPO ; OEB ; Délai ; Report de délai ; Portefeuille de brevets ; Portefeuille de marques ; Brevet ; Décision de justice ; Contrefaçon ; Exception ; Administration ; Licence ; Pool de brevets

Moving target / Michael Hawkins
Cible mouvante
IPM, mai 2020, p. 32
Covid-19 ; Propriété intellectuelle ; Contrefaçon ; Économie ; Entreprise ; Stratégie ; Office ; Juridiction

Texte

The Future of protecting computer-implemented methods of simulation under the European Patent Convention / Richard Bennett
L'Avenir de la protection des méthodes de simulations assistées par ordinateur en vertu de la Convention sur le brevet européen
Sic!, 5, mai 2020, p. 240-245
Brevet ; Brevet européen ; Simulation assistée par ordinateur ; Brevetabilité ; OEB ; Grande Chambre de recours ; Saisine ; CBE ; Effet technique

Collateral estoppel split / David McCombs, Eugene Goryunov et Jonathan Bowser
Avis partagés sur le collateral estoppel
IPM, avril 2020, p. 52-53
États-Unis ; Brevet ; Décision ; PTAB ; Brevetabilité ; Décision de justice ; Procédure civile ; Validité ; Jurisprudence ; Autorité de la chose jugée ; Preuve

Complex interplay / Kevin Mosier
Interactions complexes
IPM, avril 2020, p. 56-57
États-Unis ; Brevet ; Décision de justice ; CAFC ; Brevet essentiel ; Licence FRAND ; Contrefaçon ; Interdiction ; Dommages-intérêts

Post-trial patent eligibility / Ryan Meyer
La Question de la brevetabilité après le procès
IPM, avril 2020, p. 58-59
États-Unis ; Décision de justice ; Brevet ; Action en contrefaçon ; Brevetabilité ; Procédure civile ; Question de droit ; JMOL

West to Waco / Victor C. Johnson
Cap sur l'ouest, plus précisément Waco
IPM, mai 2020, p. 18-19
États-Unis ; Brevet ; Litige ; Contrefaçon ; Procédure civile ; Juridiction ; Tribunal de district ; Compétence ; Délai ; Discovery ; Juge

Green cleaning / Ben Wodecki
Une technique de nettoyage plus verte
IPM, mai 2020, p. 10-11
Environnement ; Industrie solaire ; Drone ; Entretien ; Inventeur ; Brevet ; Stratégie ; Office ; Procédure ; Innovation

Suboptimal situation / Ben Wodecki
Une situation pas optimale
IPM, mai 2020, p. 16-17
Royaume-Uni ; Brexit ; Brevet ; Brevet européen ; Brevet unitaire ; JUB ; Entretien ; Comité préparatoire

Blockchain boom / Saiful Khan
Le Boom de la blockchain
IPM, mai 2020, p. 20
États-Unis ; Blockchain ; Invention ; Brevet ; Brevetabilité ; Activité inventive ; Droit comparé ; OEB

Finding the solution / Paul England
Trouver la solution
IPM, mai 2020, p. 24
Covid-19 ; Médicament ; Brevet ; Contrefaçon ; Exception ; Administration ; Loi ; Décision de justice ; Royaume-Uni

Pandemics, patents, and 3D printing / Lucas S. Osborn
Pandémies, brevets et impression 3D
IPM, mai 2020, p. 25-26
Impression tridimensionnelle ; Brevet ; Revendication ; Contrefaçon ; Contrefaçon indirecte ; Licence ; Licence obligatoire ; Santé publique ; Médecine ; Covid-19 ; États-Unis

Green tech finds a way / Charles T. Collins-Chase et Paul Townsend
Œuvrer à la diffusion et à l'adoption des technologies vertes
IPM, mai 2020, p. 9
Environnement ; Innovation ; Brevet ; Office ; Examen accéléré ; Pool de brevets ; Cabinet de conseil ; Conseil en propriété industrielle

 

Texte

The Right to parody at the intersection between freedom of expression and trademark law: an analysis of the legal framework of the European Union and Switzerland / Kastriot Lubishtani et Ludovic Fuchs
Le Droit de parodie, entre liberté d'expression et droit des marques : analyse du cadre juridique de l'Union européenne et de la Suisse
Sic!, 5, mai 2020, p. 225-239
Droit de l’Union européenne ; Suisse ; Marque ; Parodie ; Liberté d’expression ; Droit comparé ; Législation ; Convention européenne des droits de l'homme ; Jurisprudence ; Cour européenne des droits de l’homme ; France ; Allemagne ; CJUE

Yes you can!
Zuständigkeit für Klagen bei der Verletzung von Unionsmarken / Eva-Maria Strobel
Yes you can! Compétence en cas d'action en contrefaçon de marques de l'Union européenne
Sic!, 5, mai 2020, p. 302-305
Marque ; Marque de l’Union européenne ; Contrefaçon ; Internet ; Action en contrefaçon ; Juridiction ; Compétence ; CJUE ; Décision de justice ; Droit comparé ; Suisse

Trademark to the core / Catherine White
Atout marques
IPM, mai 2020, p. 12-13
Entretien ; Dirigeant ; INTA ; Covid-19 ; Marque ; Emballage neutre ; Contrefaçon ; Concurrence ; Innovation ; Lutte contre la contrefaçon ; RSE

Solving the puzzle / Jonathan Ball et Zoe Pearman
Le Casse-tête des marques non conventionnelles
IPM, mai 2020, p. 34-36
Marque ; Marque de l’Union européenne ; Marque non conventionnelle ; Jurisprudence ; TUE ; Royaume-Uni ; Décision ; Office ; EUIPO ; Couleur ; Représentation de la marque ; Marque tridimensionnelle ; Caractère distinctif ; Valeur substantielle

Texte

Expert rules / Jo Gregory
Règles relatives à l'expert
IPM, avril 2020, p. 60
Royaume-Uni ; Dessins et modèles ; Contrefaçon ; Droit d’auteur ; Décision de justice ; Expert ; Impartialité

Texte

Copyright modernisation / Vikram Mathrani et Leigh Taggart
Modernisation du droit d'auteur
IPM, avril 2020, p. 54-55
États-Unis ; Droit d’auteur ; Enregistrement ; Registre ; Copyright Office ; Contrefaçon ; Dommages-intérêts ; Jurisprudence

Home learning / Heidi Tandy et Berger Singerman
Enseignement à distance
IPM, mai 2020, p. 30
États-Unis ; Covid-19 ; Enseignement ; Enseignement à distance ; Droit d’auteur ; Contrefaçon ; Fair use ; Usage transformatif ; Jurisprudence

Texte

Private matter / Ryan N. Phelan
Les Données personnelles comme matière première
IPM, mai 2020, p. 21-22
Biométrie ; Données ; Innovation ; Intelligence artificielle ; Données à caractère personnel ; Législation ; États-Unis ; Droit des États fédérés ; Droit de l’Union européenne ; Règlement 2016/679 du 27 avril 2016

Texte

Virtual law / Aaron Oakley
Lorsque les juridictions télétravaillent
IPM, mai 2020, p. 29
États-Unis ; Covid-19 ; Juridiction ; Téléconférence ; Visioconférence

Collect call / Claire Robinson
Audiences à distance
IPM, mai 2020, p. 31
Royaume-Uni ; Covid-19 ; Juridiction ; Téléconférence ; Visioconférence