L’INPI propose désormais l’accès en ligne à ses archives historiques sur son portail DATA INPI. Deux fonds y sont consultables :

• le fonds patrimonial des brevets d’invention déposés en France de 1791 à 1901, composé de près de 410 000 dossiers originaux ;
• celui des marques de fabrique et de commerce déposées en France de 1857 à 1920, composé de plus de 460 000 formulaires originaux.

Au total, ce sont quelque 900 000 originaux numérisés mis à disposition du public.

L'accès à ces archives est libre et gratuit, ainsi que la réutilisation des images, à la simple condition de citer la source suivante : « Les archives de l’INPI ».

Destiné à toute personne intéressée, ce nouveau service a pour objectif de rendre plus accessibles les ressources archivistiques conservées par l’Institut qui est devenu, au fil du temps, l’une des mémoires de l'innovation en France.