C'est à bon droit que la chambre de recours de l'EUIPO a considéré que le signe verbal made of wood était descriptif pour désigner des vêtements.

Selon le dictionnaire, la préposition anglaise « of » est notamment utilisée pour dire ce que quelque chose contient. Employée dans l’expression « made of », elle tend à indiquer le matériau dont est constitué le produit ou ses qualités de base. Dès lors, le signe made of wood sera compris au sens littéral, par le grand public anglophone de l’Union européenne ayant un degré d’attention moyen, comme indiquant que les produits en cause sont « faits en bois ». Il est toutefois notoire que le bois n’est pas, à l’état brut, une matière appropriée pour fabriquer des vêtements. Ainsi, la chambre de recours de l’EUIPO a pu constater que le public concerné comprendrait la marque demandée, dans un sens figuré, comme indiquant que les produits visés sont composés de fibres textiles obtenues ou produites à partir de bois et, donc, qu’ils sont eux-mêmes « fabriqués à partir de bois ».

Avec l’essor du concept de développement durable, le public pertinent est confronté à une utilisation de matériaux écoresponsables, issus de matières naturelles renouvelables, dans un nombre croissant d’applications industrielles, y compris dans le secteur textile. Dès lors, quand bien même il ne saurait pas que des composants du bois, comme la cellulose, peuvent être et sont déjà utilisés depuis longtemps pour confectionner des vêtements, il n’est pas exclu qu’il puisse comprendre la marque demandée en ce sens qu’un tel moyen de production serait possible et aurait d’ailleurs été utilisé pour confectionner les différents types de vêtements désignés par cette marque.

Enfin, le signe made of wood, dans une de ses significations potentielles, pourrait être utilisé à des fins descriptives par tous les opérateurs économiques qui confectionnent ou pourraient confectionner des vêtements à partir de bois. Ainsi, même s’il existe en anglais des formulations littéralement plus correctes et plus usuelles pour indiquer que les produits en cause ont été fabriqués à partir de ce matériau (telles que « made from wood »), il y a un intérêt public à maintenir la disponibilité de l’expression « made of wood » pour les vêtements.