La  marque figurative demandée, qui représente un carré dans lequel sont agencés quatre carrés de mêmes dimensions en couleurs et en blanc, est dépourvue de caractère distinctif.

Elle se présente sous la forme d’un motif géométrique simple qui peut être appliqué sur la surface des produits d’ameublement, des textiles et des vêtements visés au dépôt. Elle consiste en la représentation de l'aspect extérieur éventuel des produits visés qui sont des tissus, sont composés de tissus ou ont des surfaces en tissus. La marque demandée n’est donc pas indépendante de l’apparence des produits qu’elle désigne.

La marque est demandée pour un champ de protection qui comprend toutes les utilisations possibles en tant que marque figurative, y compris en tant que motif appliqué sur la surface des produits concernés. En effet, la requérante l’a déposée sans ajouter de description pour restreindre ce champ de protection à un usage comme logo ou comme étiquette ou sans donner de précisions concernant son éventuel positionnement sur les produits.

Le motif à damier est un style de tissu basique et banal qui ne comporte aucune variation notable par rapport à la représentation conventionnelle de damiers omniprésente dans le domaine des textiles. Les couleurs employées seront perçues par le public pertinent comme étant utilisées à des fins esthétiques. La marque demandée ne diverge donc pas, de façon significative, de la norme ou des habitudes du secteur et ne pourra, dès lors, être appréhendée par le grand public de l’Union comme un indicateur de l’origine commerciale des produits.