C’est à juste titre que la chambre de recours a considéré que la marque demandée, portant sur un signe correspondant à la succession du son d’ouverture d’une canette, d’un silence d’environ une seconde et du son d’un pétillement de bulles d’environ neuf secondes, était dépourvue de caractère distinctif pour les produits des classes 29, 30, 32 et 33.

Les critères d’appréciation du caractère distinctif relatifs aux marques sonores ne sont pas différents de ceux applicables aux autres catégories de marques. Cependant, la jurisprudence concernant les marques tridimensionnelles constituées par l’apparence du produit lui-même ou de son emballage ne saurait en principe, être appliquée à ces marques. Pour être enregistré en tant que marque, un signe sonore doit posséder une certaine prégnance permettant au consommateur visé de le percevoir en tant que marque et non pas comme un élément de nature fonctionnelle ou un indicateur sans caractéristique intrinsèque propre. En effet, le consommateur des produits en cause doit pouvoir, par la seule perception de la marque, sans qu’elle soit combinée à d’autres éléments tels que, notamment, des éléments verbaux ou figuratifs, voire une autre marque, faire le lien avec leur origine commerciale.

En l’espèce, le son émis lors de l’ouverture d’une canette sera considéré, eu égard au type de produits en cause, comme un élément purement technique et fonctionnel, l’ouverture d’une canette ou d’une bouteille étant intrinsèque à une solution technique déterminée dans le cadre de la manipulation de boissons aux fins de les consommer, indépendamment du fait que de tels produits contiennent du gaz carbonique ou non. Par ailleurs, le son du pétillement des bulles sera immédiatement perçu par le public pertinent - grand public d’un niveau d’attention moyen -  comme renvoyant à des boissons. En outre, les éléments sonores et le silence d’environ une seconde composant la marque demandée, pris dans leur ensemble, ne possèdent aucune caractéristique intrinsèque leur permettant d’être perçus par ce public comme étant une indication de l’origine commerciale des produits. Une telle combinaison n’est donc pas inhabituelle dans sa structure, les sons d’ouverture d’une canette, d’un silence et d’un pétillement correspondant aux éléments prévisibles et usuels sur le marché des boissons. Dès lors, elle ne permet pas au public pertinent d’identifier lesdits produits comme provenant de ceux d’une entreprise déterminée et de les distinguer de ceux d’une autre entreprise.