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OMPI : cinquantenaire du PCT

PIBD 1141-IV-3
Texte

À l’occasion du cinquantenaire de la signature du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), l’OMPI a mis en ligne un document de synthèse sur la conférence diplomatique qui s’est tenue à Washington du 25 mai au 19 juin 1970, date à laquelle le traité a été signé. Il est entré en vigueur le 21 juin 1978.

Cinquante-cinq États membres de l’Union de Paris, vingt-trois États observateurs, onze organisations intergouvernementales et onze organisations non gouvernementales participèrent à cette conférence historique. Les trente-cinq pages du document du cinquantenaire en fournissent des informations et des données chiffrées précieuses, présentées dans l’ordre suivant :

- raisons d’être du traité ;
- chronologie et objet des travaux préparatoires (1966-1970) ;
- ordre du jour détaillé de la conférence, identité des participants, travaux menés, documents utilisés.

L’ensemble est illustré par des photographies d’époque en noir et blanc, et entrecoupé d’extraits d’interventions de participants, dont celle de Gilbert Rastoin, alors directeur de cabinet du secrétaire d’État à la Moyenne et Petite industrie et à l’Artisanat. Il conduisit la délégation française dont faisait partie François Savignon, directeur de l’INPI en exercice.

Les personnes désireuses de consulter l’ensemble des documents de la conférence pourront se reporter à l'adresse suivante :
https://www.wipo.int/pct/en/texts/washington.html.