Est cassé l’arrêt de la cour d’appel qui a estimé que l’applique destinée à éclairer des tableaux, invoquée dans le cadre d’une action en contrefaçon sur le fondement du droit d’auteur, n’était pas protégeable à ce titre. Les juges ont retenu que la longueur du tube de la lampe et ses arches en demi-courbe sans position déterminée présentaient un caractère fonctionnel. Cette combinaison choisie entre plusieurs fonctionnalités, s'inscrivant dans une tendance ancienne, ne traduirait pas un parti pris esthétique manifestant la personnalité de son auteur. Or, il incombait à la cour d’appel de prendre en considération l'ensemble des caractéristiques - une source lumineuse invisible, des embouts épousant harmonieusement le tube, un aspect brillant et lisse... - dont la combinaison était revendiquée comme fondant l'originalité de l'œuvre.