La marque demandée est constituée de la représentation d'un disque percé de deux ronds et d'un trait courbe figurant dans une forme stylisée simplissime un visage souriant, usuellement dénommé « smiley ». Elle est dépourvue de caractère distinctif pour désigner les « produits de pomme de terre : produits à base de pommes de terre ; pommes de terre transformées » visés dans la demande d'enregistrement.

D'un usage répandu dans les échanges électroniques pour communiquer un sentiment de joie et à tout le moins de satisfaction, le « smiley » est en effet couramment utilisé dans le commerce pour accompagner, à des fins promotionnelles, la présentation à la vente de toutes sortes de produits de consommation courante et en particulier les produits alimentaires. Le consommateur moyen, normalement attentif et raisonnablement avisé des produits alimentaires à base de pommes de terre, habitué à rencontrer des « smileys » sur de nombreux produits alimentaires de consommation courante, d'origines commerciales différentes, ne sera pas enclin à appréhender le signe en cause comme un indicateur de l'origine commerciale du produit mais le considérera comme un élément décoratif, destiné à présenter favorablement ce produit et à en assurer la promotion. Dès lors, ce signe n'est pas apte à constituer une marque servant à identifier les produits qui en sont revêtus comme provenant d'une même entreprise et à distinguer ces produits de ceux provenant d'une autre entreprise et ne satisfait pas à la fonction de la marque telle que définie à l'article L. 711-1 du CPI.

Par ailleurs, il n’est pas établi que la marque demandée aurait acquis un caractère distinctif par un usage à titre de marque antérieur au dépôt. En effet, le signe est toujours présenté sur l'emballage en tant que reproduction d'une croquette de pomme de terre en forme de « smiley » et en association avec les dénominations « Mac Caine Kid Smile », lesquelles assurent la fonction d'indication de l'origine commerciale du produit.