Michael Edenborough se fait l’écho d’une décision par laquelle la High Court a rejeté le recours formé par Jaguar Land Rover contre la décision de l’Office britannique de refuser l’enregistrement de plusieurs marques tridimensionnelles consistant en la forme des modèles Land Rover Defender 90 et Defender 110¹.

Jaguar Land Rover ayant cessé la production de ses 4x4 Defender 90 et Defender 110, Ineos Industries a développé son modèle Grenadier, lequel n’est pas sans rappeler le Defender. Cherchant à limiter les risques de litige, Ineos a formé opposition aux marques déposées par son concurrent. Précaution opportune, puisque Jaguar Land Rover a finalement lancé son nouveau Defender 2020.

Sur la question du caractère distinctif intrinsèque, la Cour a conclu que les formes concernées ne se différenciaient pas de manière significative des normes et habitudes du secteur. Ce faisant, elle a estimé que l’Office avait, à juste titre, écarté un avis d’expert présenté pour étayer la thèse du caractère distinctif : des différences importantes pour des spécialistes pourraient en effet être sans importance, voire passer inaperçues, aux yeux du consommateur moyen de voitures de tourisme. Par ailleurs, elle n’a pas pris en compte les articles de journalistes automobiles fins connaisseurs des modèles Defender.

Sur la question de l’acquisition du caractère distinctif par l’usage, la Cour a considéré que le sondage réalisé ne permettait pas d’établir que le public pertinent identifiait l’origine commerciale des produits sur le seul fondement de la forme. L’auteur s’en étonne, sachant qu’entre 20 % et 40 % des répondants ont vu dans les marques en cause la représentation d’un Defender de Land Rover.

M. Edenborough souligne qu’après le Brexit, les grandes entreprises auront certainement intérêt à rechercher une protection non seulement dans l’Europe des Vingt-Sept mais également au Royaume-Uni. Se demandant si les tribunaux feront preuve de plus de souplesse pour renforcer l’attractivité du marché britannique, il semble en douter.

Il conclut donc en faisant observer qu’il y a peu de chances que la forme d’un véhicule puisse être jugée distinctive et que, d’une manière générale, il restera probablement difficile d’obtenir l’enregistrement de marques tridimensionnelles si elles ne sont pas intrinsèquement distinctives.