Le constat d'achat¹ est annulé. L'huissier a procédé lui-même à l'acquisition du tabouret litigieux au sein d'un magasin à l'enseigne La Foir'Fouille. Il ne s'est pas borné à des constatations purement matérielles et a donc outrepassé ses pouvoirs.

Le tabouret dit « Tam Tam » est protégeable au titre du droit d'auteur. L'originalité invoquée réside dans la combinaison de deux éléments tenant, d'une part, au caractère démontable et emboîtable du produit et, d'autre part, au fait que les parties jumelles se rencontrent en un point dont la finesse permet néanmoins de supporter le poids d'un corps. Si la seconde caractéristique était déjà présente dans un tabouret cité comme antériorité, la combinaison revendiquée ne se retrouve dans aucune des pièces produites en défense. Or, le tabouret invoqué ne se caractérise pas uniquement par sa forme ressemblant à un diabolo mais également par les possibilités que laisse entrevoir son caractère démontable et emboîtable, qui n'est pas qu'un défi technique. En effet, démonté, le tabouret présente un aspect différent et la possibilité de l'emboîter permet de jouer entre les multiples profils d'emboîtement.

Si le tabouret litigieux offre la même physionomie que celui invoqué, il n’est pas démontré qu’il présente un caractère démontable et emboîtable. Par conséquent, la combinaison des deux aspects n’a pas été reproduite et l’atteinte aux droits d’auteur n’est pas constituée.

Le slogan employé pour commercialiser le tabouret litigieux, qui invite à acheter ce produit en prétendant qu'il provient d'une autre origine, joue sur un rattachement avec le tabouret Tam Tam. Ce dernier, qui est considéré comme un objet culte des années 60, notamment exposé au MoMa à New York, et qui fait régulièrement l'objet d'articles de presse, bénéficie d'une importante notoriété. Un tel rattachement est nécessairement parasitaire, en ce qu’il permet à la société poursuivie de s’inscrire dans le sillage de la société demanderesse. Toutefois, aucune demande indemnitaire n’ayant été présentée par cette dernière au titre de la concurrence déloyale, celle-ci sera déboutée de sa demande à ce titre.