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OMPI

Nouvelle version de la CIB : entrée en vigueur le 1er janvier 2024

PIBD 1208-IV-2
Texte

Le 5 juin 2023, l’OMPI a mis en ligne les documents de réunion de la quarante-neuvième session du groupe de travail sur la révision de la CIB qui s’est tenue à Genève du 24 au 28 avril 2023.

L’Organisation a également annoncé, le 1er juillet 2023, que la
prochaine version de la CIB (« CIB 2024.01 ») entrera en vigueur le 1er janvier 2024. D’ores et déjà, la publication anticipée de cette version et de ses fichiers annexes est consultable en français et en anglais sur le site de l'OMPI.