La marque contestée ICE DIVING ACADEMY est partiellement annulée pour les produits d’horlogerie et de bijouterie, dès lors qu’elle porte atteinte à la marque antérieure de l’Union européenne ICE.

Visuellement et phonétiquement, les signes en cause ont en commun la séquence « ICE », placée en attaque dans la marque contestée et constitutive de la marque antérieure. Conceptuellement, ils renvoient tous deux à la notion de « glace ». C'est à tort que l'INPI a considéré l'élément « ICE » comme non distinctif et dominant dans la marque arguée de nullité. En effet, si l'expression « ICE DIVING ACADEMY » peut évoquer une école de plongée, le public pertinent portera son attention sur son élément d’attaque qui est particulièrement distinctif pour des montres et articles d'horlogerie et ne se fond pas dans un tout indivisible.

En outre, il est établi que la marque antérieure ICE est connue d'une large fraction du public français pour désigner des montres, en raison de l'importante publicité recourant notamment à des personnalités du sport ou de la chanson et de son succès commercial. Dès lors, il convient de tenir compte de cette notoriété, et partant, du caractère distinctif accru de la marque pour les montres, ce qui amène le public concerné à retenir dans la marque contestée, en premier lieu, l’élément « ICE » qu'il connaît.

En conséquence, les ressemblances liées à la présence de cet élément commun sont suffisantes à caractériser un risque de confusion ou d'association entre les signes en présence pris dans leur ensemble, le public pertinent pouvant considérer que la marque seconde est une déclinaison de la marque antérieure.