Doctrine et analyses
Compte rendu

Des marques et des abeilles

PIBD 1153-II-1

d’après l’article d’Amanda Griffiths* et Ben Sullivan* : The Brands and the bees, in IPM, décembre 2020-janvier 2021, p. 37

Texte

Le marché mondial du miel est estimé à plus de huit milliards de dollars et le miel de mānuka est un produit d’exception, de plus en plus demandé. Les auteurs abordent les différents enjeux que les acteurs de la filière doivent avoir à l’esprit.

Mānuka est le nom maori du Leptospermum scoparium, un arbuste endémique de Nouvelle-Zélande. Des espèces de Leptospermum sont également présentes en Australie. Le miel issu du nectar des fleurs de mānuka est connu pour ses propriétés antibactériennes.

En Nouvelle-Zélande, le mānuka est pour les Maoris un taonga (trésor) et les signes susceptibles de heurter cette population ne peuvent être enregistrés comme marques. À l’étranger, les entreprises auront intérêt à utiliser les termes maoris avec précaution en raison, notamment, du risque de se voir taxer d’appropriation culturelle.

La Mānuka Honey Appellation Society (MHAS)1 a cherché à obtenir l’enregistrement - auprès de l’Office néo-zélandais, d’autres offices nationaux et de l’EUIPO - de marques de certification MANUKA HONEY. Les auteurs évoquent le risque que celles-ci soient jugées purement descriptives et que les demandes correspondantes soient rejetées en conséquence. Ils ajoutent que ces dépôts ne sont pas du goût des apiculteurs australiens, lesquels réclament le droit d’utiliser la dénomination mānuka.

Compte tenu du lien particulier de cette dénomination avec la Nouvelle-Zélande, des voix s’élèvent en faveur d’une indication géographique. Le régime néo-zélandais ne concerne que les vins et les spiritueux mais l’accord de libre-échange en cours de négociation avec l’Union européenne pourrait ouvrir la voie à la protection de la dénomination mānuka. Elle n’est toutefois pas un nom géographique et l’existence d’espèces australiennes complique les choses.

Notant qu’il peut être tentant de mettre en avant les qualités médicinales du miel de mānuka à des fins de marketing, A. Griffiths et B. Sullivan font observer que la plupart des pays restreignent l’usage des allégations de santé portant sur des denrées alimentaires. En Nouvelle-Zélande, le ministère du Secteur primaire avait considéré que la marque MANUKA DOCTOR était contraire aux dispositions du Code des normes alimentaires (Food Standards Code). Une juridiction d’appel a jugé, quant à elle, que de nombreuses marques néo-zélandaises comportant l’élément « doctor », les consommateurs ne verraient pas dans MANUKA DOCTOR une allégation de santé.

* AJ Park.
1 N.D.L.R. La MHAS représente des acteurs de la filière néo-zélandaise du miel.