Cet article rend compte d’une décision du tribunal administratif de première instance d’Athènes dans une procédure en déchéance d’une marque pour défaut d’usage.

La marque au cœur du litige est composée d’un élément verbal stylisé, « JAGUAR », et d’un élément figuratif représentant un jaguar. Dans la procédure en déchéance de cette marque, il avait été considéré que le titulaire n’avait pas réussi à démontrer l’usage sérieux de sa marque au motif que les preuves soumises ne comportaient que l’élément verbal, sans l’élément figuratif.

Le tribunal administratif a jugé qu’une telle omission ne changeait rien au caractère distinctif de la marque. L’élément figuratif ne vient ici qu’illustrer le concept de l’élément verbal ; c’est donc l’élément verbal qui prévaut et l’élément figuratif n’est qu’accessoire.

Cette interprétation est en conformité avec la jurisprudence de l’Union européenne selon laquelle le consommateur moyen fera plus facilement référence aux produits concernés en citant le nom de la marque qu’en décrivant l’élément figuratif.

De plus, il serait injuste d’exiger une conformité stricte entre la forme en usage dans le commerce et la forme de la marque telle qu’elle a été enregistrée. Le titulaire peut donc utiliser des variations lorsqu’il fait usage de sa marque dans le commerce sans pour autant altérer le caractère distinctif de celle-ci. Cela lui permet de mieux adapter sa marque aux exigences de commercialisation et de promotion des produits ou des services concernés.

L’auteur fait remarquer que dans cette affaire, l’élément figuratif ne vient qu’en soutien de l’élément verbal. S’il en avait été autrement, la marque aurait eu du mal à éviter la déchéance.