Santosh Mohanty et K. Subodh Kumar jugent opportun, à l’heure où la technologie change rapidement et de manière radicale, de faire évoluer la procédure brevets. Plus précisément, ils proposent un « modèle 4.0 » visant à simplifier et accélérer la procédure de délivrance.

Dans de nombreux pays, il n’est pas rare qu’il faille trois ou quatre ans pour obtenir un brevet. Or, comme l’expliquent les auteurs, la longueur de la procédure et le manque de prévisibilité quant au délai d’obtention ne sont pas sans conséquences – économiques, commerciales, technologiques – pour les entreprises. Il s’agit d’une question sensible, notamment dans les domaines émergents. Il faut que le temps nécessaire pour obtenir un titre demeure raisonnable, compte tenu du cycle de vie des technologies et produits concernés. S. Mohanty et K.S. Kumar soulignent l’intérêt de tirer parti de la révolution numérique pour simplifier et accélérer les procédures en mettant en œuvre les principes de l’industrie 4.0.

Par exemple, la recherche d’antériorités effectuée dans le cadre de l’examen de la nouveauté et de l’activité inventive et l’établissement d’un rapport de recherche sont des phases cruciales, chronophages pour les examinateurs. Sachant qu’il est important que ceux-ci disposent d’assez de temps pour réaliser un examen de qualité dans un contexte de hausse des dépôts, le recours accru à des moyens technologiques et l’automatisation de certaines tâches seraient bénéfiques. Parallèlement, des évolutions de fond - par exemple, le raccourcissement du délai de publication - pourraient être envisagées.

Pour plus de clarté, S. Mohanty et K.S. Kumar récapitulent dans des tableaux les apports possibles de la technologie (automatisation, intelligence artificielle, blockchain…) à chaque étape de la procédure et les bénéfices attendus.

Ils présentent, à titre d’illustration concrète, le schéma actuel de la procédure de délivrance des brevets à l’Office indien et le schéma de celle-ci après intégration de leur modèle. Ils tablent sur un délai d’obtention d’un brevet de 180 jours, contre 42 à 49 mois en moyenne aujourd’hui.