Des dessins ou modèles sont considérés comme identiques lorsque leurs caractéristiques ne diffèrent que par des détails insignifiants, c'est-à-dire des variations et modifications secondaires.

Il ressort de la comparaison du modèle de chariot de golf à trois roues et du modèle antérieur cité que les deux modèles présentent des proportions globales ainsi que des caractéristiques identiques (châssis, inclinaison de l’axe central, proportions globales, contraste entre les couleurs des tubes métalliques et des pièces, poignée, console, couleur et écartement des roues etc.). Ces éléments ne se retrouvent pas sur tous les chariots à trois roues commercialisés, qui présentent des différences caractérisées, notamment au niveau du châssis et de la console.

Les différences entre les deux modèles en cause, présentées par le titulaire du modèle invoqué comme des éléments esthétiques indépendants de toute contrainte fonctionnelle, ne constituent que des variations et des modifications secondaires compte tenu de l'ensemble des similarités existant entre les deux modèles. Par conséquent, le modèle invoqué doit être annulé pour défaut de nouveauté, sans qu'il soit nécessaire de rechercher l'existence d'un caractère propre.