C’est à bon droit que la chambre de recours de l’EUIPO a rejeté l’opposition à l’enregistrement de la marque figurative de l’UE demandée, composée d’un cercle contenant deux courbes ressemblant à l’image de deux lettres « u » de couleur noire disposées verticalement et en miroir inversé, qui se croisent et se coupent pour former un élément central constituant une ellipse horizontale.

L’orientation des signes, telle qu’elle figure dans la demande d’enregistrement, peut avoir un impact sur l’étendue de leur protection. Par conséquent, pour éviter toute incertitude et insécurité, la comparaison entre les signes ne peut s’effectuer que sur la base des formes et orientations dans lesquelles ils sont enregistrés ou demandés. Ainsi en l’espèce, les signes en conflit doivent être comparés indépendamment de toute éventuelle rotation lors de leur utilisation sur le marché.

Appréciées globalement, la marque demandée et la marque prétendument renommée invoquée, composée d’un cercle contenant deux courbes ressemblant à l’image de deux lettres « c » de couleur noire disposées horizontalement et en miroir inversé, qui se croisent et se coupent pour former un élément central constituant une ellipse verticale, sont différentes sur le plan visuel, en dépit de la présence commune de deux courbes entrelacées au sein d’un cercle de couleur noire, ce dernier étant par ailleurs un élément géométrique banal. Sur le plan conceptuel, le simple fait que les marques comportent la forme géométrique d’un cercle ne saurait les rendre similaires.

Si la marque demandée et la seconde marque figurative invoquée partagent également des caractéristiques (deux courbes entrelacées de couleur noire se croisant en miroir inversé, ellipse centrale résultant de l’entrecroisement des courbes), l’absence de cercle dans la marque antérieure et d’un agencement conséquent exclut toute similitude sur le plan visuel. Dans la mesure où les signes en conflit ne sont pas similaires, les autres facteurs pertinents pour l’appréciation globale du risque de confusion ne peuvent en aucun cas contrebalancer et pallier cette dissimilitude, de sorte qu’il n’y a pas lieu de les examiner.