La cour d’appel a jugé qu'en dépit de l'identité et de la similarité de certains des produits en cause (vêtements, chaussures…) et de l'incontestable notoriété de la marque figurative antérieure représentant un félin en mouvement vu de profil, il n'existait pas de risque de confusion ni même d'association entre les deux signes en litige dans l'esprit du consommateur, qui ne pourra se méprendre sur l'origine respective de ces produits et penser qu'ils proviennent d'une même entreprise ou d'entreprises liées économiquement.

La marque antérieure et le signe complexe demandé à l’enregistrement, composé du dessin d’un félin en mouvement vu de profil et de l’élément verbal « Acoumair », comportent en effet, sur les plans visuel et phonétique, des différences objectives telles qu'ils produisent une impression d'ensemble différente, cette analyse n'étant pas remise en cause par la prise en compte de la notoriété de la marque antérieure et des éléments distinctifs et dominants des signes.

La cour d’appel a ainsi écarté le postulat qu'il a été fait « usage d'un signe similaire à la marque antérieure renommée », sur lequel reposait la demande relative au constat d'un risque de parasitisme lié à l’utilisation commerciale de la marque demandée. Le grief portant sur l’absence de prise en considération, par les juges du fond, du critère tiré de l'existence d'un risque de parasitisme dans le cadre de la procédure d'opposition est donc surabondant.