Le dessin de dentelle constitué de formes géométriques est protégeable au titre du droit d’auteur. Il révèle le travail créatif de son auteur exprimant sa personnalité dans le choix arbitraire d'une composition géométrique construite sur une symétrie régulière de deux motifs sous forme de carrés qui se répondent dans une progression en quinconce. Chacun de ces motifs est composé d'une suite de trois losanges placés verticalement ou horizontalement selon le motif, dans un environnement évocateur de dômes ou de chaînettes qui donne un effet de lignes ou de courbes, créant un contraste entre la géométrie rigoureuse de l'ensemble du dessin et la légèreté du détail de chacun des motifs. L'auteur a ainsi effectué des choix propres de différents éléments qui composent les motifs dans un certain agencement, exprimant son parti pris esthétique conférant à l'ensemble du dessin une réelle originalité.

Ce dessin n’est pas contrefait par la dentelle utilisée sur des vêtements par la société poursuivie, qui s'inspire de motifs géométriques avec alternance symétrique de deux motifs carrés à l'intérieur desquels figurent des losanges et des lignes courbes ou sinusoïdales. En effet, l’impression d'ensemble entre les dessins en cause est différente. Ainsi, la prééminence des dômes dans l'un des deux motifs du dessin opposé s'efface au profit d'une double barre verticale de losanges dans le motif litigieux. L'autre motif du dessin opposé se caractérise par l'emploi d'une horizontale de trois losanges formant une croix avec une ligne de trois boucles de part et d'autre de cette verticale, tandis que le motif  « analogue » de la dentelle litigieuse utilise le principe d'une horizontale composée de quatre losanges, interrompue par une ligne verticale formée de cinq boucles en forme de fleurs. La combinaison de la ligne verticale et de la ligne horizontale composées respectivement de dix et six fleurs fait ressortir la symbolique d'une croix séparant le motif litigieux en quatre carrés, tandis que le dessin revendiqué oppose deux motifs rectangles.

Le dessin de dentelle constitué d’un motif floral accompagné d’un feuillage abondant est également protégeable au titre du droit d’auteur. La référence par la société poursuivie à un dessin antérieur qui est toujours commercialisé n’est pas, en soi, pertinente. En effet, un auteur peut faire œuvre créatrice en proposant un dessin de dentelle inspiré d’un thème qui peut ne pas être nouveau, plusieurs années plus tard, même si cela s'inscrit dans une tendance de la mode. En l’espèce, l’auteur a créé un motif répétitif défini comme un ensemble floral (fleurs et feuilles) en mouvement, d'une particulière densité suggérant l'abondance, en choisissant une disposition particulière de sa composition et en réalisant, à cette fin, plusieurs variations dans la dimension des mailles et des nuances dans la finesse de ses traits créant une impression de relief (en opposition à l'impression d'à-plat donnée par le dessin antérieur cité en défense). Cette composition autour d'une fleur ronde et plate de cinq pétales trilobés avec six feuilles en son centre, donnant naissance à une branche rappelant les feuilles d'acanthe, stylisée dans un mouvement rotatif obtenu par l'opposition de rameaux de cette branche dont l'un se recroqueville et l'autre au contraire s'épanouit, crée l'impression de mouvement empreint de légèreté accentué par l'impression de relief. La composition, prise dans son ensemble, loin d'être banale, traduit l'effort créatif de son auteur dans le traitement de ce thème révélant l'empreinte de sa personnalité.

La contrefaçon de ce motif est établie en raison de la reproduction à l'identique de la combinaison des caractéristiques essentielles de la dentelle opposée, notamment par le choix d'un agencement identique des différents éléments qui la composent, d'une dimension de la fleur et des branches équivalente, par la reproduction d'une fleur ronde et plate de cinq pétales trilobés avec six feuilles en son centre sur laquelle une branche stylisée composée de rameaux se déploie similairement à la branche du dessin revendiqué créant un mouvement aérien, avec emploi de différentes mailles suggérant un effet de relief. Les différences observées, relevant essentiellement du détail des compositions florales, ne sont pas de nature à modifier la même impression d'ensemble qui se dégage des dentelles en cause.