Les modèles de plantes artificielles destinés à la décoration d’aquariums ne peuvent bénéficier de la qualification d’œuvres de l’esprit susceptibles de protection au titre du droit d'auteur. Leur originalité ne peut résulter de la qualité supérieure du produit fini, caractérisée par l'utilisation d'une matière particulière composée d'un mélange de résine et de quartz, ou de l'utilisation d'un procédé prétendument original d'assemblage et de lestage de l'ensemble floral en une seule opération. Il en va de même de l'utilisation d'une tige renforcée destinée à assurer la stabilité verticale de la simili-plante - procédé qui relève d'un choix technique - ou encore de l’adoption des feuillages ou des fleurs, réalistes ou non. Ainsi, le fait de reproduire, à l'usage des aquariums, des plantes qui, dans la nature, ne vivent pas sous l'eau, ne confère en rien à ces créations le caractère d'une œuvre de l'esprit. En effet, les idées demeurent libres de parcours. Par ailleurs, les caractéristiques du produit tenant à la forme, aux dimensions, à la composition ou encore à la couleur des socles sont davantage commandées par des impératifs fonctionnels que par des considérations esthétiques et ne reflètent en rien la personnalité de son auteur.

En continuant, après la rupture de leurs relations commerciales, à proposer à la vente des produits similaires à ceux commercialisés par la société demanderesse fabriqués par d’autres fournisseurs, et ce, en utilisant les mêmes références que celles pratiquées par cette dernière, la société poursuivie a commis des actes de concurrence déloyale. Elle a également repris à l’identique dans l’un de ses catalogues de vente une photographie issue du propre catalogue de la société demanderesse pour faire la promotion du même produit. De tels procédés tendent à détourner des éléments signant l'identité de cette dernière, et ce pour profiter sans frais de la notoriété de celle-ci ainsi que de ses efforts et de ses investissements.