L’OMPI vient de lancer la publication, sur son site, des premiers volumes d’une série intitulée « Référentiels sur la propriété intellectuelle ». Il s’agit de manuels pratiques sur le droit et la procédure en matière de propriété intellectuelle visant, notamment, à aider les juges à statuer sur les litiges dans ce domaine.

Le premier volume, introductif, présente le cadre juridique international de la propriété intellectuelle (marques, brevets, droit d’auteur et mesures correctives) et les traités internationaux.

Les volumes suivants constituent des guides nationaux de l’administration judiciaire des litiges de propriété intellectuelle. Mettant l’accent sur les aspects relatifs à la procédure et rédigés par des juges expérimentés, ils sont consacrés aux Philippines et au Vietnam.