Actualités et informations
Échos du réseau international de l'INPI

Rencontres bilatérales en marge de la soixante-quatrième série de réunions des Assemblées des États membres de l’OMPI

PIBD 1209-IV-1
Par Céline Boisseau
Texte

Par Céline Boisseau, coordinatrice du réseau international de l'INPI

La soixante-quatrième série de réunions des assemblées des États membres de l’OMPI s’est déroulée cette année du 6 au 14 juillet, rassemblant des centaines de délégués en provenance des cent quatre-vingt-treize États membres de l’OMPI venus pour débattre de l’avenir de l’écosystème mondial de la propriété intellectuelle.

En marge de ces assemblées générales, l’INPI a pu organiser de multiples rencontres bilatérales avec ses homologues étrangers, également présents à Genève pour cette occasion.

Le directeur général de l’INPI, M. Pascal Faure, a pu se réunir avec plusieurs chefs de délégation relevant des pays tiers, dont trois pays inclus dans le cercle des IP51, à savoir la Chine, la Corée du Sud et le Japon. Ces rencontres au sein de cette instance mondiale dédiée à la propriété intellectuelle sont pensées comme des temps d’échange pour évaluer les réalisations dans le cadre de nos coopérations respectives, s’intéresser aux perspectives, voire tisser de nouveaux liens avec des partenaires internationaux.

En quelques jours, ce sont près d’une dizaine de rencontres qui se sont tenues avec les offices de propriété intellectuelle suivants :

  • l’Office coréen de la propriété intellectuelle (KIPO), avec lequel les relations sont très dynamiques, en particulier dans le cadre de la mise en œuvre de l’accord d’accélération des procédures d’examen de brevet, dit PPH, signé en juillet 20222 ;
  • l’office australien de la propriété intellectuelle (IP Australia) : cette toute première rencontre avec l’Australie a permis de déterminer des thèmes d’intérêt commun pour bâtir notre coopération ;
  • l’office saoudien de la propriété intellectuelle (SAIP) : une réunion dont il ressort un vif intérêt de nos deux pays pour des activités de coopération tournées vers la promotion des indications géographiques ;
  • l’office canadien de la propriété intellectuelle (OPIC), une rencontre marquée par la signature d’un nouvel accord et d’un plan de travail pour les années 2023-2025 comportant, notamment, un axe fort autour de la sensibilisation des start-ups et des PME à la PI, ou encore celle orientée vers les plus jeunes ;
  • l’office de propriété industrielle du Qatar, pour évoquer une future coopération entre nos deux pays ;
  • l’office des brevets du Japon (JPO) pour une rencontre permettant d’évoquer notamment le renforcement de notre coopération en matière d’accompagnement des acteurs économiques et de la sensibilisation du public à l’importance de la PI ;
  • l’Administration nationale de la propriété intellectuelle de Chine (CNIPA), permettant d’acter les sujets prioritaires de coopération entre nos deux offices ; les échanges avec la CNIPA se sont d’ailleurs poursuivis à Paris le 12 juillet 2023 dans le cadre de la trente-quatrième Commission mixte organisée avec les acteurs clés de la lutte anti-contrefaçon dans les locaux de l’Union des fabricants ;
  • enfin, l’INPI s’est également réuni à Genève avec des partenaires européens, qu’il s’agisse de l’office de propriété intellectuelle du Royaume-Uni (UKIPO) ou de l’Institut fédéral suisse de la propriété intellectuelle (IPI).

1 IP5 : les cinq plus grands offices de propriété intellectuelle dans le monde, à savoir l’OEB, l’Office des brevets du Japon (JPO), l’Office coréen de la propriété intellectuelle (KIPO), l’Administration nationale de la propriété intellectuelle de la Chine (CNIPA) et l’Office américain des brevets et des marques (USPTO).
2 Cf. PIBD 2022, 1186, I-5.