David contre Goliath, c’est ainsi que T. Lacey-Smith qualifie le litige entre l’entreprise familiale Bentley Clothing (Bentley 1962 et Brand Logic) et le constructeur de voitures de luxe Bentley Motors à propos de la marque Bentley.

Bentley Clothing commercialise des vêtements décontractés avec des thématiques sportives, privilégiant la qualité et la tradition. En 1982, 1998 et 2008, elle a fait enregistrer trois marques au Royaume-Uni pour des vêtements et des accessoires afin d’asseoir sa réputation en tant que marque de qualité.

De son côté, Bentley Motors se contentait, jusqu’en 2000, d’utiliser sur le capot de ses voitures son logo constitué d’un B entre deux ailes. Cependant, à partir de cette année-là, elle a commencé à empiéter sur le domaine de Bentley Clothing en utilisant ses marques dans des catalogues de vêtements à destination de ses clients.

Se sentant menacée par cette nouvelle activité, Bentley Clothing a contacté Bentley Motors à plusieurs reprises pour lui proposer une licence sur ses marques. Cependant, aucun accord n’a pu être trouvé.

Le différend entre les deux sociétés a donné lieu à une série de litiges, tant auprès de l’Office britannique de la propriété intellectuelle (UKIPO) que de l’EUIPO, devant lesquels Bentley Motors a essayé, sans succès, de faire annuler les marques de Bentley Clothing. En 2017, l’entreprise familiale a saisi la High Court.

Pour se défendre de l’accusation de contrefaçon, Bentley Motors a tenté de faire valoir l’existence de l’usage simultané honnête entre les marques. Ce moyen de défense avait été invoqué dans l’affaire Victoria Plum Limited c. Victorian Plumbing Ltd où le juge avait précisé que pour que cet argument soit accepté, le défendeur « ne doit avoir rien entrepris qui aggrave la confusion au-delà de ce qui est inévitable et empiète ainsi sur le goodwill du demandeur ». Bentley Clothing a obtenu gain de cause sur la base de cet argument, le juge ayant considéré que par le développement de son activité textile, Bentley Motors avait continuellement empiété sur le goodwill du demandeur depuis vingt ans.

Par ailleurs, le juge a pris en compte l’attitude de Bentley Motors dans les différentes procédures auprès de l’UKIPO et de l’EUIPO : le défendeur a utilisé ses importantes ressources avec l’objectif d’empêcher Bentley Clothing d’exercer son droit de défendre ses marques.

L’auteur se félicite de ce que toute partie, si modeste soit-elle, puisse réussir à défendre ses droits.