Le tribunal de l’Union européenne a valablement considéré que la marque tridimensionnelle demandée, constituée de la forme d’une amphore en verre incurvée de manière significative en son milieu, était distinctive pour désigner des produits alimentaires.

En retenant le caractère exceptionnel de la présentation des produits sous cette forme, au regard des habitudes du secteur considéré et de certaines caractéristiques esthétiques, le Tribunal a correctement formulé et appliqué le test de la divergence significative par rapport à la norme et aux habitudes du secteur concerné. La prise en compte du résultat esthétique et de la valeur esthétique n’est qu’un des éléments qui ont amené le Tribunal à conclure que l’impression d’ensemble produite par l’apparence du contenant constituant la marque la différenciait des bouteilles et des amphores, telles qu’elles se présentent habituellement sur le marché.

Il ne saurait être exclu que l’aspect esthétique d’une marque prenant la forme de l’emballage d’un produit puisse être pris en compte, parmi d’autres éléments, pour établir une différence par rapport à la norme et aux usages d’un secteur, pour autant que cet aspect lui confère un effet visuel objectif et inhabituel.