L’usage du signe semi-figuratif La Boîte de Pandore porte atteinte à la marque verbale PANDORA.

Les produits de maroquinerie et les coques de téléphone, notamment commercialisés par la société poursuivie, sont identiques ou à tout le moins similaires aux produits en cuir et en imitations de cuir visés par la marque antérieure. De même, les accessoires, qui constituent une large catégorie de produits permettant d’accompagner l’habillement, sont similaires aux articles de bijouterie, de lunetterie et de chapellerie désignés par la marque.  

Le signe incriminé comprend plusieurs termes (La boîte de Pandore Belfort) - le « o » de Pandore étant représenté en jaune par une bague - et un élément figuratif représentant un coffret semi-ouvert bleu, évoquant un coffret à bijoux. Cependant, les termes « la boîte de », ainsi que le coffret et le bijou représentés, sont descriptifs des produits de bijouterie principalement commercialisés par la société poursuivie. C'est donc sur le mot central « pandore », distinctif et dominant, et très proche visuellement de l'élément verbal unique de la marque opposée que se portera l'attention du consommateur moyen. Intellectuellement, celui-ci ne retiendra pas le terme « Pandora » comme un prénom féminin, au demeurant fort peu répandu, mais l'associera au mythe grec de Pandore.  

Compte tenu des ressemblances visuelles et phonétiques et de l'identité conceptuelle des signes, de l'identité ou la similarité des produits et services, il existe un risque de confusion - accru en raison de la notoriété de la marque pour les articles de bijouterie - pour le consommateur moyen, les produits vendus ne relevant pas de la haute joaillerie mais de la bijouterie fantaisie, qui n'appelle pas de la part de la clientèle un niveau d'attention particulièrement élevé.