L’opposition à l’enregistrement de la marque Chic Saint-Tropez, qui désigne notamment des services de « Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles », sur la base de la marque antérieure SAINT-TROPEZ, qui vise des services identiques à ceux-ci, a été rejetée à tort.

Un nom géographique tel que le nom d'une localité peut être déposé comme marque dès lors que, comme en l'espèce, il ne constitue pas une indication géographique au sens du droit communautaire et de l'article L. 722-1 du CPI. Le terme « Saint-Tropez » est distinctif, la commune qu’il désigne n’ayant aucune notoriété concernant les services visés. Il doit être considéré comme dominant dans le signe contesté, l’adjectif « chic » étant perçu comme le qualifiant, dès lors qu’il renvoie à une commune réputée offrir un univers élégant et distingué. Si les signes en cause sont visuellement et phonétiquement distincts, ils sont similaires sur le plan conceptuel, l'adjectif étant perçu comme redondant pour qualifier un lieu géographique spontanément identifié par le consommateur comme évoquant un monde se distinguant du commun. Il en résulte que le consommateur sera amené à faire une confusion entre les signes et à penser que la marque demandée n’est qu’une variation de la marque antérieure.