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– US-China IP relations: untold stories / Mark Cohen
Les Relations sino-américaines en matière de PI : ce que l'on ne sait pas
IAM, Q3 2023, Special Report, The World's Rising Patent Powerhouse, p. 19-24
États-Unis ; Chine ; Politique ; Économie ; Commerce international ; Propriété intellectuelle
– IP issues surrounding artificial intelligence in South Korea / Man Kum Lee, Sanghyun Lee, Yura Kim et al.
L'Intelligence artificielle face à la PI : l'exemple de la Corée du Sud
IAM, Q3 2023, Special Report, The World's Rising Patent Powerhouse, p. 53-58
Corée du Sud ; Intelligence artificielle ; Brevet ; Inventeur ; Objet brevetable ; Brevetabilité ; Description ; Office ; Directive d’examen ; Droit d’auteur ; Auteur ; Titularité ; Contrefaçon ; Secret d’affaires ; Open source
– The Role of prosecution history in determining the scope of US patent rights / Thomas Canty et Eric Magleby
Le Rôle de la théorie de l’estoppel fondé sur l’historique de délivrance d’un brevet pour apprécier la portée des brevets américains
MITT, 1, janvier 2024, p. 1-4
États-Unis ; Brevet ; Portée ; Historique de la demande ; Estoppel ; Contrefaçon ; Équivalence ; Interprétation des revendications ; Jurisprudence
– Prosecution history estoppel im japanischen Patentrecht / Klaus Hinkelmann
La Théorie de l’estoppel fondé sur l’historique de délivrance d’un brevet en droit japonais des brevets
MITT, 1, janvier 2024, p. 10-14
Japon ; Brevet ; Portée ; Historique de la demande ; Estoppel ; Interprétation des revendications ; Contrefaçon ; Équivalence ; Jurisprudence
– Prosecution history estoppel - the UK approach / Alexander Robinson
La Théorie de l’estoppel fondé sur l’historique de délivrance d'un brevet : l'approche du Royaume-Uni
MITT, 1, janvier 2024, p. 14-19
Royaume-Uni ; Brevet ; Portée ; Historique de la demande ; Estoppel ; Interprétation des revendications ; Contrefaçon ; Équivalence ; Jurisprudence
– Prosecution history estoppel in the Netherlands / Léon Dijkman et Anouschka Heemskerk
La Théorie de l’estoppel fondé sur l’historique de délivrance d'un brevet aux Pays-Bas
MITT, 1, janvier 2024, p. 19-21
Pays-Bas ; Brevet ; Portée ; Historique de la demande ; Estoppel ; Interprétation des revendications ; Contrefaçon ; Équivalence ; Jurisprudence ; Cour suprême
– Prosecution history estoppel in Deutschland? / Malte Köllner
Une théorie de l’estoppel fondé sur l’historique de délivrance en Allemagne ?
MITT, 1, janvier 2024, p. 22-26
Allemagne ; Brevet ; Modèle d’utilité ; Portée ; Historique de la demande ; Estoppel ; Interprétation des revendications ; Jurisprudence ; Bundesgerichtshof ; Opposition ; Nullité ; Renonciation ; Contrefaçon ; Équivalence
– Prosecution history estoppel im chinesischen Patentrecht / Jörg-Michael Scheil
La Théorie de l’estoppel fondé sur l’historique de délivrance d'un brevet en droit chinois des brevets
MITT, 1, janvier 2024, p. 4-9
Chine ; Brevet ; Portée ; Historique de la demande ; Estoppel ; Contrefaçon ; Équivalence ; Jurisprudence ; Droit comparé ; États-Unis
– The Uncertain and ever-changing disclosure requirements for pharma and biotech patents / Dan Altman et Dave Schmidt
La Suffisance de description, critère incertain et en changement permanent pour les brevets dans le domaine pharmaceutique et biotechnologique
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 6-9
États-Unis ; Brevet ; Médicament ; Biotechnologie ; Brevetabilité ; Suffisance de description ; Stratégie ; Demande de brevet provisoire
– Hatch-Waxman trends in 2022 and key developments in US patent litigation / Geoffrey Biegler et Megan Chacon
Tendances liées à la loi Hatch-Waxman en 2022 et développements clés dans le contentieux américain des brevets
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 32-36
États-Unis ; Brevet ; Médicament ; Loi Hatch-Waxman ; AMM ; Litige ; Statistiques ; Procédure civile ; Procédure administrative ; PTAB ; Révision inter partes ; Suffisance de description ; Jurisprudence ; Orange Book ; Médicament orphelin
– What China's new patent linkage and PTE systems mean for foreign pharma / Andrew Cobden
Ce que les nouveaux systèmes chinois du patent linkage et de la prorogation de la durée de protection signifient pour l'industrie pharmaceutique étrangère
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 41-46
Chine ; Brevet ; Médicament ; Médicament générique ; Loi ; Révision ; AMM ; Patent linkage ; Litige ; Procédure civile ; Procédure administrative ; Protection ; Durée ; Prorogation
– A decade of CRISPR gene editing / Cath Coombes
Dix ans de technologie CRISPR de modification du génome
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 62-65
Brevet ; Génétique ; Litige ; Brevet européen ; Priorité ; États-Unis ; Interférence ; Progrès scientifique et technique ; Licence
– Patent strategies to prepare for generic and biosimilar UK market entry / Peter Damerell et Tim Whitfield
Brevet : stratégies pour préparer l'entrée de génériques et de biosimilaires sur le marché du Royaume-Uni
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 37-40
Royaume-Uni ; Brevet ; Médicament ; Médicament générique ; Médicament biosimilaire ; Action en contrefaçon ; Mesure provisoire ; Jurisprudence ; Arrow declaration ; Stratégie
– Winning patent strategies for biosimilars / Marta E. Delsignore, Huiya Wu, Eric Levi et al.
La Stratégie gagnante en matière de brevets sur des médicaments biosimilaires
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 52-56
États-Unis ; Brevet ; Médicament ; Médicament biosimilaire ; AMM ; Litige ; Contrefaçon ; Stratégie
– Mitigating patent risk in gene therapy development / Daralyn Durie, Janet Xiao et Katherine McNutt
Atténuer le risque brevet lors du développement des thérapies géniques
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 47-51
États-Unis ; Brevet ; Médicament ; Dispositif médical ; AMM ; Contrefaçon ; Exception ; Jurisprudence ; Thérapie génique ; Épuisement des droits
– Ten tips for managing life science patent portfolios / David J. Dykeman, Chinh H. Pham et Melissa Hunter-Ensor
Dix conseils pour gérer un portefeuille de brevets dans le domaine des sciences du vivant
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 19-23
États-Unis ; Brevet ; Médicament ; Biotechnologie ; Dépôt ; Stratégie ; Liberté d'exploitation ; Revendication ; Portée ; Examen accéléré ; PPH ; PCT ; Licence ; Titularité ; Divulgation ; Confidentialité ; CCP ; Marque ; Nom de domaine ; Secret d’affaires
– Why new FTO techniques are critical in the mRNA patent litigation landscape / Thomas H. Ehrich et Jeffrey D. Morton
Le Rôle critique des nouvelles techniques d'études de liberté d'exploitation dans le contexte des litiges brevets sur l'ARN messager
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 66-69
États-Unis ; Brevet ; Génétique ; Brevetabilité ; Litige ; Recherche d’antériorité ; Liberté d'exploitation
– Personalised medicines and exclusivity protection / Paul England
Médicaments personnalisés et protection de l'exclusivité
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 58-61
Royaume-Uni ; Médicament ; Médecine personnalisée ; Exclusivité ; Brevetabilité ; Nouveauté ; CCP ; Méthode de diagnostic ; Méthode de traitement thérapeutique ; Méthode de traitement chirurgical ; Médicament orphelin
– What practitioners need to know about patent invalidity at the Federal Circuit / Michael Joffre, Anna G. Phillips et David M. Silversmith
Ce que les praticiens doivent savoir sur la nullité des brevets devant la CAFC
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 10-14
États-Unis ; Brevet ; Médicament ; Biotechnologie ; Nullité ; CAFC ; Jurisprudence ; Brevetabilité ; Phénomène naturel ; Suffisance de description ; Non-évidence
– The Challenging road to securing multiple SPCs in the European Union / Oswin Ridderbusch
Le Chemin parsemé d'embûches pour obtenir plusieurs CCP pour un même produit dans l'Union européenne
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 15-18
Droit de l’Union européenne ; Brevet ; CCP ; Pluralité de CCP ; Règlement (CE) n° 469/2009 du 6 mai 2009 ; Règlement (CE) n° 1610/96 du 23 juillet 1996 ; Jurisprudence ; CJUE ; France ; Espagne
– Why ASICS turned to patents to keep pace with the sports industry
Pourquoi ASICS a misé sur les brevets pour suivre le rythme du secteur des articles de sport
IAM, Q3 2023, Special Report, The World's Rising Patent Powerhouse, p. 37-39
Sport ; Entreprise ; Stratégie ; Économie ; Propriété intellectuelle ; Brevet
– Huawei Q&A: invest in intellectual property no matter the economic circumstances
Entretien avec Huawei : investir dans la propriété intellectuelle quelle que soit la conjoncture économique
IAM, Q3 2023, Special Report, The World's Rising Patent Powerhouse, p. 40-42
Entretien ; Entreprise ; Stratégie ; Économie ; Brevet
– Nutrition Technologies Q&A: IP optimisation to scale start-ups in nascent markets
Entretien avec Nutrition Technologies : optimisation de la PI au bénéfice des start-up sur les marchés naissants
IAM, Q3 2023, Special Report, The World's Rising Patent Powerhouse, p. 33-36
Entretien ; Entreprise ; Start-up ; Stratégie ; Brevet ; Secret d’affaires
– India as a jurisdiction for SEP disputes / Pravin Anand
L'Inde, forum de choix pour le contentieux des BEN
IAM, Q3 2023, Special Report, The World's Rising Patent Powerhouse, p. 48-52
Inde ; Norme ; Brevet ; Brevet essentiel ; Défense des droits ; Contrefaçon ; Licence ; Licence FRAND ; Pourparlers ; Garantie ; Injonction anti-procès ; Injonction anti-anti-procès ; Confidentialité ; Mesure provisoire ; Arbitrage ; Jurisprudence
– Top Asia-Pacific movers and shakers in the secondary patent market / Russell Binns et Mihir Patel
Les Entreprises de la zone Asie-Pacifique les plus actives sur le marché secondaire des brevets
IAM, Q3 2023, Special Report, The World's Rising Patent Powerhouse, p. 11-18
Zone Asie-Pacifique ; Économie ; Brevet ; Cession ; Acquisition ; Statistiques
– Major challenges for SEP disputes in China / Ning Dong
Les Principales pierres d'achoppement des litiges en matière de BEN en Chine
IAM, Q3 2023, Special Report, The World's Rising Patent Powerhouse, p. 44-47
Chine ; Norme ; Brevet ; Brevet essentiel ; Défense des droits ; Contrefaçon ; Interdiction ; Injonction anti-procès ; Licence FRAND ; Licence mondiale ; Redevance ; Évaluation ; Juridiction ; Compétence ; Jurisprudence
– China's top patent portfolios / Sundararajan Kumar
Les Plus gros portefeuilles de brevets en Chine
IAM, Q3 2023, Special Report, The World's Rising Patent Powerhouse, p. 6-10
Chine ; Innovation ; Brevet ; Statistiques
– Right place, right time: NPEs in Singapore / Guy Proulx
Au bon endroit au bon moment : les NPE à Singapour
IAM, Q3 2023, Special Report, The World's Rising Patent Powerhouse, p. 59-62
Singapour ; Politique ; Économie ; NPE ; Brevet ; Monétisation
– IP developments at Xiaomi and their place in the Chinese market / Ran Xu
Les Évolutions concernant la PI chez Xiaomi et sa place sur le marché chinois
IAM, Q3 2023, Special Report, The World's Rising Patent Powerhouse, p. 30-32
Téléphonie mobile ; Entreprise ; Stratégie ; Innovation ; Brevet ; Brevet essentiel ; Licence ; Litige
– J&J's innovative enforcement strategy confronted by antitrust challenge / Adam Houldsworth
Défense des droits : une stratégie originale de J&J contestée pour des raisons antitrust
IAM, 22 janvier 2024
États-Unis ; Médicament ; Médicament biosimilaire ; Brevet ; Défense des droits ; Contrefaçon ; Litige ; Transaction ; Action en justice ; Droit de la concurrence ; Antitrust ; Industrie pharmaceutique ; Stratégie
– Race to the bottom with top-down approach in FRAND rate setting for SEPs / Keith Mallinson
BEN : l'approche top-down va tirer les taux FRAND vers le bas
IAM, 23 janvier 2024
Norme ; Brevet ; Brevet essentiel ; Licence ; Licence FRAND ; Redevance ; Évaluation ; États-Unis ; Europe ; Défense des droits ; Chine ; Décision de justice
– US patent eligibility reform bill hearing reveals deep dividing lines / Angela Morris
États-Unis : une audition sur la proposition de loi de réforme de l'éligibilité à la protection par brevet révèle un fort clivage
IAM, 24 janvier 2024
États-Unis ; Proposition de loi ; Brevet ; Objet brevetable ; Brevetabilité
– Nokia and Oppo sign 5G patent cross-licence agreement / Olivia Rafferty
Nokia et Oppo signent un accord de licence croisée sur les brevets 5G
IAM, 24 janvier 2024
Télécommunication ; Téléphonie mobile ; Norme ; Brevet ; Brevet essentiel ; Licence ; Licence FRAND ; Redevance ; Litige ; Transaction ; Licence croisée
– Two critical takeaways from VLSI's appellate loss of patent megaverdict / Tim Getzoff
Brevets : deux grandes leçons à tirer de l'infirmation en appel de la décision accordant à VLSI des méga-dommages et intérêts
IAM, 25 janvier 2024
États-Unis ; Décision de justice ; CAFC ; Brevet ; Dommages-intérêts ; Évaluation ; Contrefaçon ; Équivalence
– "Fathers of MP3" call for EU to abandon proposed SEP regulation / Adam Houldsworth
Les « Pères du MP3 » réclament à Bruxelles le rejet de la proposition de règlement sur les BEN
IAM, 29 janvier 2024
Droit de l’Union européenne ; Proposition de règlement ; Norme ; Brevet ; Brevet essentiel ; Licence FRAND ; Redevance ; Évaluation ; Caractère essentiel ; Délai
– A guide to patent litigation funding disclosure in the US / Nisha Shetty
Guide sur la divulgation du financement des litiges en matière de brevets aux États-Unis
IAM, 30 janvier 2024
États-Unis ; Brevet ; Litige ; Financement ; Transparence ; Juridiction
– Patent owners must reassess strategies in the face of increasing tech convergence / Sienna Bentley
Face à la convergence croissante des technologies, les titulaires de brevets doivent revoir leur stratégie
IAM, 31 janvier 2024
Convergence technologique ; Brevet ; Stratégie ; Licence ; Cession ; Données
– China's diverse FRAND translations severely impacting court decisions at home and abroad / Mark Cohen
Les Traductions approximatives de l'acronyme FRAND en chinois lourdes de conséquences pour les décisions judiciaires en Chine et ailleurs
IAM, 31 janvier 2024
Langue ; Chinois ; Traduction ; Licence FRAND ; Brevet ; Droit de la concurrence ; Chine ; États-Unis ; Royaume-Uni
– German carmakers propose Licensing Negotiation Group, stirring up antitrust discussions / Adam Houldsworth
En proposant de créer un groupe de négociation de licences, les constructeurs automobiles allemands suscitent un débat sur les atteintes à la concurrence
IAM, 1er février 2024
Allemagne ; Brevet ; Brevet essentiel ; Automobile ; Licence ; Droit de la concurrence
– Huawei faces monopolisation claims for alleged FRAND breach / Davide Mamone
Huawei accusé de monopole pour le non-respect présumé des conditions FRAND
IAM, 1er février 2024
États-Unis ; Brevet ; Brevet essentiel ; Licence FRAND ; Monopole ; Droit de la concurrence ; Normalisation ; Action en justice
– How pharma and biotech SMEs can leverage intellectual property in today's economic climate / Kristina Cornish, Mario Subramaniam, Sarah Taylor et al.
Comment les PME du médicament et des biotechnologies peuvent tirer parti de la propriété intellectuelle dans le contexte économique actuel
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 27-30
PME ; Brevet ; Médicament ; Biotechnologie ; Dépôt ; Brevet unitaire ; Défense des droits ; JUB ; Valorisation ; Cession ; Licence
– Royalty financing: unlocking future value, today / Karan Mathur
Le Financement par les redevances : débloquer dès aujourd'hui la valeur de demain
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 24-26
Brevet ; Médicament ; Biotechnologie ; Licence ; Redevance ; Monétisation ; Financement
– New York noncompete clause ban veto puts IP rights in the spotlight / Maia Biermann
Le Veto à l'interdiction des clauses de non-concurrence dans l'État de New York met les DPI au cœur du débat
IAM, 1er février 2024
États-Unis ; Loi ; Contrat ; Clause de non-concurrence ; Secret d’affaires
– Digital innovation in the life sciences: pharma and biotech in the data-driven era / Camille Terfve
L'Innovation numérique dans les sciences du vivant : les médicaments et les biotechnologies à l'ère de la donnée
IAM, Q2 2023, Special Report, New frontiers of pharma and biotech IP strategy, p. 70-73
Données ; Biologie ; Biotechnologie ; Génétique ; Médicament ; Bio-informatique ; Brevet ; Stratégie ; Secret d’affaires
Les opinions exprimées dans les articles cités n’engagent que leurs auteurs et ne représentent pas la position de l’INPI.