Doctrine et analyses
Comptes rendus

La Réalité virtuelle au service des tribunaux ?

PIBD 1158-II-2

d’après l’article de Ben Wodecki : Trialling virtual reality, in IPM, mars 2021, p. 6-7

Texte

À l’heure où la réalité virtuelle n’est plus l’apanage de la science-fiction, Ben Wodecki se penche sur ses apports potentiels dans l’arène judiciaire.

La réalité virtuelle est aujourd’hui principalement présente dans les secteurs du jeu et de la simulation et on en trouve également des usages dans l’armée et dans l’enseignement. Et bientôt dans le contentieux de la propriété intellectuelle ? L’auteur répond en se référant aux réflexions du groupe de travail « Réalité augmentée et virtuelle » d’un grand cabinet américain de PI.

Que ce soit au tribunal ou à distance (dans le contexte d’une crise sanitaire), l’introduction de la réalité virtuelle soulèverait diverses questions mais pourrait s’avérer utile, tout particulièrement dans le cadre de la présentation des éléments de preuve, par exemple à un jury.

On peut ainsi envisager une expérience immersive en 3D permettant d’examiner « de près » et de « manipuler » les éléments de preuve – et de mieux les appréhender qu’avec un document PowerPoint ou une animation 2D sur un écran. Voilà qui rendrait les démonstrations plus accessibles.

La réalité virtuelle devrait donc intéresser au premier chef les experts, auxquels il incombe de simplifier des questions compliquées et qui sont souvent amenés à formuler des scénarios.

Au rang des inconvénients, citons le prix des casques qui, bien qu’en baisse, demeure très élevé. Les modèles grand public, quant à eux, semblent technologiquement peu adaptés à un usage lors d’un procès. D’aucuns se demandent, par ailleurs, si un casque ne risquerait pas de déconcentrer les jurés plus qu’il ne les aiderait.

L’auteur conclut en faisant observer que l’arrivée de la réalité virtuelle dans les tribunaux pourrait ne pas être pour demain. Cependant, comme on l’a vu avec le passage à la visioconférence en raison de la pandémie de Covid-19, il arrive qu’on soit poussé par la nécessité. On peut supposer qu’on commencera à avoir recours à des outils de réalité virtuelle rudimentaires pendant la crise sanitaire. Les utilisations pourraient ne pas être limitées au domaine de la propriété intellectuelle.