Il n’existe pas de risque de confusion entre la marque antérieure de l’Union européenne Mona et la marque demandée moya.

Les signes sont tous deux composés d’une dénomination de quatre lettres, dont trois sont identiques. Ils comportent un même rythme binaire, débutant par la syllabe « MO » et se terminant par la lettre « A ». Toutefois, la substitution de la troisième lettre est d’autant plus perceptible pour le consommateur d’attention moyenne que le signe est court. Cette différence est renforcée par le fait que la lettre « Y » est d'un usage moins fréquent dans la langue française que la lettre « N ».

Sur le plan conceptuel, la marque antérieure est évocatrice d'un prénom féminin, contrairement au signe demandé, que le consommateur français ne prendra pas pour un prénom, nonobstant les rares usages à ce titre datant du début du 20^ème siècle. Il percevra ce signe comme dénué de signification ou faisant référence à un nom de famille d'origine espagnole.

Par conséquent, il résulte de la comparaison globale des signes que les éléments de similarité visuelle et phonétique ne sauraient justifier l'existence d'un risque de confusion au regard des produits visés alors que les signes sont différents de façon flagrante sur le plan intellectuel.