Le dessin revendiqué, constitué de la tête d’un lion paré de tatouages ethniques et d’une coiffe d’indien ornée de roses, est protégeable par le droit d’auteur. Cette œuvre a été produite à partir d'éléments trouvés dans des banques d'images disponibles sur le réseau Internet. Le concept même d'adjoindre une coiffe indienne à une tête de lion n’apparaît pas nouveau. Toutefois, l’auteur, par le choix des couleurs, le placement des fleurs et des tatouages, a manifesté un effort intellectuel et esthétique dans la combinaison des éléments relevant du domaine public antérieur. L'ensemble ainsi créé produit une physionomie propre, et caractérise l'effort personnel de l’auteur conférant à l'œuvre un caractère original.

La commercialisation de tee-shirts reproduisant de manière quasi-servile le dessin, sur lequel l’auteur a cédé ses droits patrimoniaux à la société demanderesse, constitue un acte de contrefaçon des droits d'auteur de cette dernière.