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– DIN 77006 - Ein Managementsystem für den Umgang mit IP / Wolfgang Berres, Sven Calsbach, Stephan Ising et al.
La Norme DIN 77006 : un système de management de la PI
MITT, 11, novembre 2021, p. 473-479
Allemagne ; Norme ; Gestion ; Propriété intellectuelle
– Drugs fix / Borys Danevych et Artem Grudinin
Un fix de médicaments
IPM, novembre 2021, p. 30-31
Ukraine ; Médicament ; Propriété intellectuelle ; Contrefaçon ; Santé publique ; Lutte contre la contrefaçon ; Douane ; Réglementation
– The Pandemic's illicit market / Perry Viscounty et Sunnie Ning
Le Marché illicite de la pandémie
IPM, novembre 2021, p. 32
États-Unis ; Covid-19 ; Propriété intellectuelle ; Contrefaçon ; Lutte contre la contrefaçon
– Digital defences / John L. Krieger et Tenesa S. Powell
Défenses numériques
IPM, novembre 2021, p. 33-34
États-Unis ; Marque ; Droit d’auteur ; Commerce électronique ; Contrefaçon ; Lutte contre la contrefaçon ; Stratégie
– Working together / Pollyanna Savva
Un travail d'équipe
IPM, novembre 2021, p. 35
Royaume-Uni ; Propriété intellectuelle ; Contrefaçon ; Lutte contre la contrefaçon ; Douane ; Trading Standards ; Advertising Standards Authority ; Competition and Markets Authority
– Building an IP powerhouse / Jian Xu
La Fabrication d'une superpuissance de la PI
IPM, novembre 2021, p. 38-40
Chine ; Propriété intellectuelle ; Pouvoirs publics ; Stratégie ; Législation ; Méthode d'affaires ; Intelligence artificielle ; Indication géographique ; Dessins et modèles ; Défense des droits ; Organisation judiciaire ; Dommages-intérêts ; Valorisation
– Singapore's IP edge / Caroline Berube et Matthew Boyd
PI : réforme ciselée à Singapour
IPM, novembre 2021, p. 41-42
Singapour ; Propriété intellectuelle ; Législation ; Révision ; Droit d’auteur ; Titularité ; Droit de paternité ; Exception ; Marque ; Brevet ; Dessins et modèles
– Blockchain solutions / Maura O'Malley
Lorsque la solution passe par la blockchain
IPM, décembre 2021-janvier 2022, p. 11
Blockchain ; Intelligence artificielle ; Produit ; Traçabilité ; Authentification ; Contrefaçon ; Lutte contre la contrefaçon
– Thinking about ink / Barbara Mandell
L'Encre dans la peau
IPM, décembre 2021-janvier 2022, p. 51-52
États-Unis ; Tatouage ; Propriété intellectuelle ; Marque ; Droit d’auteur ; Protection ; Contrefaçon ; Droit de la personnalité
– Ergänzende Schutzzertifikate: Schluss mit der Diskussion über erfinderische Tätigkeit - Teil IV / Markus Ackermann
Certificats complémentaires de protection : finissons-en avec le débat sur l'activité inventive (4e partie)
MITT, 11, novembre 2021, p. 479-485
Europe ; Brevet ; Médicament ; CCP ; Règlement 469/2009 du 6 mai 2009 ; Produit ; Activité inventive
– Doctrine of equivalents in patent infringement: the Italian Supreme Court rules on the relevance of patent prosecution history in the European legal framework / Alessandro Merolla
La Théorie des équivalents en cas de contrefaçon de brevet : la Cour suprême italienne statue sur la pertinence de l'application éventuelle du critère de l'historique de la demande en droit européen
MITT, 11, novembre 2021, p. 485-487
Italie ; Cour suprême ; Décision de justice ; Brevet ; Contrefaçon ; Équivalence ; Droit comparé ; Allemagne ; États-Unis ; Estoppel ; Historique de la demande
– Inventiveness and sufficiency of disclosure in AI inventions (Q 276) / Groupe suisse de l’AIPPI
Activité inventive et suffisance de description : les inventions issues de l'intelligence artificielle (Q 276)
Sic !, 11, novembre 2021, p. 630-638
Suisse ; Brevet ; Intelligence artificielle ; Brevetabilité ; Activité inventive ; Suffisance de description ; Examen ; Office ; Harmonisation ; AIPPI
– Assessment of technology integration based on patent analysis - Three archetypal case studies: computer generated animation, regenerative medicine and computer tomography / Eduardo Perez-Molina et Cristian Mejia
Analyse de l'intégration des technologies sur la base des brevets - Trois cas archétypaux : l'animation générée par ordinateur, la médecine régénérative et la tomographie informatisée
WPI, (66), septembre 2021, p. 1-12 (102058)
Étude ; Brevet ; Citation de brevets
– Precision viticulture: the state of the art / Gustavo Grander, Luciano Ferreira da Silva et Ernesto del Rosário Santibañez Gonzalez
Viticulture de précision : état de l'art
WPI, (66), septembre 2021, p. 1-7 (102061)
Agriculture ; Viticulture ; Vin ; Innovation ; Brevet ; Statistiques
– Redefining patent criteria / Youngsun You, Sang Nam Lee et Ji Youn Kim
Redéfinition des critères de brevetabilité
IPM, novembre 2021, p. 43-44
Corée du Sud ; Brevet ; Cour suprême ; Décision de justice ; Validité ; Invention de sélection ; Activité inventive
– China's new IP weapon? / Douglas Clark
La Nouvelle arme de la Chine en matière de PI ?
IPM, novembre 2021, p. 45
Chine ; Brevet ; Brevet essentiel ; Licence FRAND ; Injonction anti-procès
– The Final frontier / Andy Attfield
L'Ultime frontière
IPM, novembre 2021, p. 46-47
Espace ; Brevet ; Principe de territorialité ; Législation ; États-Unis ; Union européenne ; Traité de l'espace ; Accord Artemis
– From the weird to the wonderful / Neil Dagger
De l'étrange au merveilleux
IPM, novembre 2021, p. 50-51
Brevet ; Invention ; Histoire ; Palmarès
– London calling / Sean Jauss
Ici Londres !
IPM, novembre 2021, p. 52-53
Royaume-Uni ; Brevet ; Litige ; Organisation judiciaire ; Stratégie
– A changing world / Catherine White et Hannah Gannagé-Stewart
Un monde qui bouge
IPM, décembre 2021-janvier 2022, p. 14
Royaume-Uni ; Intelligence artificielle ; Brevet ; Demande de brevet ; Désignation de l’inventeur ; Inventeur ; Personne physique
– Powering up / Daniel Tishman, Ralph Phillips et Hyun Jin In
Montée en puissance
IPM, décembre 2021-janvier 2022, p. 42-43
États-Unis ; Batterie ; Véhicule électrique ; Brevet ; Statistiques ; Stratégie ; Dépôt ; Défense des droits ; Litige ; Contrefaçon
– Tensions between sections / Darryl Woo et Kevin DeJong
Des dispositions parfois difficiles à concilier
IPM, décembre 2021-janvier 2022, p. 54
États-Unis ; Décision de justice ; Biotechnologie ; Brevet ; Validité ; Nullité ; Demande de brevet ; Description ; Objet brevetable ; Suffisance de description
– EuG bestätigt teilweise bösgläubige Anmeldung einer Wiederholungsmarke - Entscheidung des EuG vom 21. April 2021 in der Rechtssache T-663/19 / Patrick R. Schutte
Demande réitérée : le TUE confirme le dépôt de mauvaise foi pour une partie des produits et services (arrêt du 21 avril 2021, affaire T-663/19)
Sic !, 12, décembre 2021
Décision de justice ; TUE ; Marque de l’Union européenne ; Motifs absolus de rejet ; Dépôt effectué de mauvaise foi ; Obligation d’usage ; Usage sérieux ; Règlement 207/2009 du 26 février 2009 ; Règlement 2017/1001 du 14 juin 2017
– Zum Schutz einer geographischen Herkunftsangabe als Kollektivmarke und als Ursprungsbezeichnung oder geographische Angabe - Zugleich Besprechung von BGH, 29-07-2021 - I ZR 163/19 - Hohenloher Landschwein / Hermann-Josef Omsels
La Protection d'une indication de provenance géographique en tant que marque collective ou en tant qu'appellation d'origine ou indication géographique - Commentaire de l'arrêt Hohenloher Landschwein de la Bundesgerichtshof (I ZR 163/19, 29-07-2021)
WRP, 12, décembre 2021, p. 1511-1512
Allemagne ; Droit de l’Union européenne ; Indication de provenance ; Indication géographique ; Appellation d'origine ; Marque collective ; Décision de justice ; Bundesgerichtshof
– Counterfeiting in China / Paolo Beconcini
La Contrefaçon en Chine
IPM, novembre 2021, p. 36-37
Chine ; Marque ; Contrefaçon ; Défense des droits ; Procédure administrative ; Douane ; Procédure pénale ; Procédure civile
– A case of lipstick / Lucy Marlow
Un écrin de rouge à lèvres devant le TUE
IPM, décembre 2021-janvier 2022, p. 25
Décision de justice ; TUE ; Conditionnement ; Forme ; Marque de l’Union européenne ; Marque tridimensionnelle ; Motifs absolus de rejet ; Caractère distinctif ; Règlement 2017/1001 du 14 juin 2017
– Industrial designs and the role of prior art (Q 278) / Groupe suisse de l’AIPPI
Dessins et modèles : le rôle de l'art antérieur (Q 278)
Sic !, 11, novembre 2021, p. 622-629
Suisse ; Dessins et modèles ; Examen ; Office ; Enregistrement ; Validité ; Antériorité ; Nouveauté ; Caractère individuel ; Contrefaçon ; Divulgation ; Délai de grâce ; Harmonisation ; AIPPI
– Grand designs / Jeremy Dobbin
Dess(e)ins et modèles
IPM, décembre 2021-janvier 2022, p. 50
Australie ; Révision ; Loi ; Dessins et modèles
– "Du raffst meine Welt nicht und trotzdem dringst du in sie ein" / Dario Henri Haux
« Tu ne comprends rien à mon univers mais tu t'imposes quand même »
Sic !, 11, novembre 2021, p. 583-593
Suisse ; Musique ; Droit d’auteur ; Droits voisins ; Phonogramme ; Droit de reproduction ; Jurisprudence ; Allemagne ; CJUE
– Unicolors v. H&M oral arguments / Hannah Gannagé-Stewart
Observations orales dans l'affaire Unicolors c. H&M
IPM, décembre 2021-janvier 2022, p. 15
États-Unis ; Mode ; Droit d’auteur ; Troll ; Action en contrefaçon ; Contrefaçon ; Moyen de défense ; Copyright Office ; Procédure ; Enregistrement ; Cour suprême
– Life in the metaverse / Sophie Goossens
La Vie dans le métavers
IPM, décembre 2021-janvier 2022, p. 44-45
Internet ; Métavers ; Propriété ; Propriété intellectuelle ; Droit d’auteur ; Licence ; Numérique
– In bloom / Edgar Krieger
Changement positif
IPM, décembre 2021-janvier 2022, p. 21
Obtention végétale ; Protection ; Durée ; Prorogation ; Règlement 2100/94 du 27 juillet 1994 ; Règlement 2021/1873 du 20 octobre 2021
– Popularity of patent commercialization policies: Iran as a case / Seyed Kamran Bagheri, Mehdi Goodarzi, Maral Mahdad et al.
La Popularité des mesures en faveur de la valorisation des brevets : l'exemple de l'Iran
WPI, (66), septembre 2021, p. 1-9 (102063)
Iran ; Économie ; Politique ; Innovation ; Brevet ; Valorisation ; Licence
– Deep learning based pipeline with multichannel inputs for patent classification / Mustafa Sofean
L'Apprentissage profond au service de la classification des brevets
WPI, (66), septembre 2021, p. 1-6 (102060)
Documentation ; Brevet ; Classification ; Automatisation ; Intelligence artificielle
– The Function and technical means analysis of manual wheelchairs based on patent documents / I-Ting Tsai, I. Ken et Yun Ken
Fauteuils roulants manuels : analyse des fonctions et des moyens techniques sur la base des documents de brevet
WPI, (66), septembre 2021, p. 1-7 (102056)
Étude ; États-Unis ; Handicap ; Innovation ; Brevet
– Current methodologies for chemical compound searching in patents: a case study / Joerg Ohms
Méthodes actuelles de recherche de composés chimiques dans les brevets : étude de cas
WPI, (66), septembre 2021, p. 1-9 (102055)
Étude ; Chimie ; Brevet ; Documentation ; Recherche documentaire ; Base de données
– Neue Technologien im kartellrechtlichen Härtetest - Unter besonderer Berücksichtigung von Blockchain, Smart Contracts und KI / Patrick L. Krauskopf et Lars A. Fischer
Les Nouvelles technologies (blockchain, smart contracts, intelligence artificielle) à l'épreuve du droit des cartels
Sic !, 12, décembre 2021
Suisse ; Industrie 4.0 ; Blockchain ; Smart contract ; Intelligence artificielle ; Droit de la concurrence ; Entente
– Composite value index of trademark indicators: a market value analysis using Tobin's Q / Grid Thoma
Indice synthétique de la valeur des marques calculé à partir d'un ensemble d'indicateurs : analyse de la valeur d'une entreprise à l'aide du Q de Tobin
WPI, (66), septembre 2021, p. 1-12 (102064)
États-Unis ; Marque ; Brevet ; Entreprise ; Valeur ; Évaluation