– Le Numérique au défi des contenus illicites / Jérôme Sibille
Comm. com. électr., 12, déc. 2021, entretien 11
Propriété industrielle ; Marque ; Luxe ; Lutte contre la contrefaçon ; Numérique ; Internet ; Commerce électronique 

– Pratique contentieuse : procédures douanières en propriété intellectuelle / Olivia Bernardeau-Pape
Comm. com. électr., 12, déc. 2021, fiches pratiques 16
France ; Lutte contre la contrefaçon ; Douane ; Registre partagé ; Fouille de textes et de données 

– Assemblée générale des États membres de l'OMPI, Genève, 4-8 octobre 2021 (OMPI, communiqué) / Hélène Gaumont-Prat
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 4
OMPI ; Propriété intellectuelle ; Traité de Budapest ; Microorganisme 

– Propriété intellectuelle et développement durable : quels enjeux ? / Nathalie Marchand
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 6-7
Propriété industrielle ; Marque ; Fonction de la marque ; Brevet ; Savoir-faire ; Lutte contre la contrefaçon ; Entreprise ; Environnement ; Protection

– Mesures provisoires et contestation sérieuse relative à l'activité inventive (CA Paris, 15 juin 2021, n° 20-12617) / Amélie Favreau
L'Essentiel, 11, déc. 2021, p. 5
France ; Décision de justice ; Brevet ; Médicament ; Médicament générique ; Contrefaçon ; Compétence ; Juridiction ; Référé ; Mesure provisoire 

– Repère... Noël : accord sur la Juridiction unifiée des brevets / Christian Le Stanc
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 1-2
Brevet ; JUB ; Allemagne ; Ratification ; Intelligence artificielle ; Demande de brevet ; Inventeur ; Personne physique 

– Brevets : simulation de piétons (OEB, déc. 10 mars 2021, G 1/19, Pedestrian simulation) / Privat Vigand
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 12-13
OEB ; Décision ; Grande Chambre de recours ; Simulation assistée par ordinateur ; Brevetabilité ; Revendication ; Caractère technique ; Activité inventive

– Un an de droit de noms de domaine (2021) / Nathalie Dreyfus (Dir.)
Comm. com. électr., 12, déc. 2021, chron. 13
France ; Législation ; Jurisprudence ; Droit de l’Union européenne ; Nom de domaine ; Internet ; Afnic ; ICANN ; DGCCRF ; OMPI ; Arbitrage ; UDRP ; Marque 

– Pas de contrefaçon de marque sans exploitation (Cass. com., 13 oct. 2021, n° 19-20504, FS-B ; Cass. com., n° 19-20959, FS-D ; [PIBD 2021, 1170, III-2]) / Jean-Pierre Clavier
L'Essentiel, 11, déc. 2021, p. 1
France ; Décision de justice ; Marque ; Demande d’enregistrement ; Contrefaçon ; Similarité ; Risque de confusion ; Fonction essentielle ; Usage dans la vie des affaires 

– La Fin annoncée de l'invocation du passing-off pour s'opposer à une demande de marque de l'UE (Trib. UE, 6 oct. 2021, n° T-342/20) / François Herpe
L'Essentiel, 11, déc. 2021, p. 6
TUE ; Décision de justice ; Marque de l’Union européenne ; Opposition à enregistrement ; Marque non enregistrée ; Passing off ; Brexit ; Royaume-Uni 

– Acquisition du caractère distinctif par l'usage (Cass. com., 13 oct. 2021, n° 19-23784, F-D ; [PIBD 2021, 1171, III-2]) / Anne-Emmanuelle Kahn
L'Essentiel, 11, déc. 2021, p. 6
France ; Décision de justice ; Marque ; Action en contrefaçon ; Validité ; Caractère distinctif ; Usage 

– La Marque semi-figurative vente-privée sauvée par son papillon rose (CA Paris, 17 sept. 2021, n° 19/20427, SA Vente-Privee.com c. SARLU Showroomprivée.com ; [PIBD 2021, 1168, III-4]) / Audrey Lebois
L'Essentiel, 11, déc. 2021, p. 7
France ; Décision de justice ; Marque semi-figurative ; Caractère distinctif ; Dépôt effectué de mauvaise foi ; Nullité 

– Enregistrement de noms de domaine : vers la fin de l'anonymat ? (Comm. UE, proposition de directive ; Comm. UE, Feedback from DENIC eG, 18 mars 2021) / Cabinet Dreyfus
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 3
Droit de l’Union européenne ; Proposition de directive ; Nom de domaine ; Enregistrement ; Données ; Cybersécurité ; Directive 2016/1148/UE du 6 juillet 2016 

– Une avancée dans la lutte contre le cybersquatting d'appellations d'origine : regain d'espoir avec le cas « Gorgonzola » (OMPI, Centre d'arbitrage et de médiation, 30 mai 2021, n° D2021-0722, Consorzio per la Tutela del Formaggio Gorgonzola c. Whois Privacy, Private by Design, LLC/Gerald Baton) / Cabinet Dreyfus
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 3
OMPI ; Arbitrage ; UDRP ; Marque ; Appellation d'origine ; Fromage ; Italie ; Nom de domaine ; Internet 

– Sévérité de l'expert lorsque le requérant aurait dû savoir que ses chances de succès seraient nulles (OMPI, Centre d'arbitrage et de médiation, 17 sept. 2021, n° D2021-2259, Smart Robotics B.V. c. Mary Anne Wehland) / Cabinet Dreyfus
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 3
OMPI ; Arbitrage ; Marque ; Nom de domaine ; Internet ; Détournement inverse de nom de domaine 

– À défaut de droits antérieurs, la demande de transfert d'un nom de domaine identique à une marque de renommée peut être rejetée (OMPI, Centre d'arbitrage et de médiation, 25 août 2021, n° DNL2020-0034, Instagram, LLC c. A. Bourik) / Cabinet Dreyfus
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 3-4
OMPI ; Arbitrage ; Marque de renommée ; Nom de domaine ; Internet ; Intérêt légitime 

– Rappel de quelques écueils à éviter en matière de déchéance de marque (CA Paris, pôle 5, ch. 2, 29 oct. 2021, n° 19/03575 et 19/19648) / Marianne Gabriel
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 9-11
France ; Décision de justice ; Marque ; Action en déchéance ; Nullité ; Autorité de la chose jugée ; Usage sérieux ; Intérêt à agir 

– Arrêt « Portwo Gin » : utilisation et exploitation d'une AOP (Trib. UE, 6 oct. 2021, aff. T-417/20, Joaquim José Esteves Lopes Granja c. EUIPO) / Arnaud Folliard-Monguiral
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 15-17
TUE ; Décision de justice ; Marque de l’Union européenne ; Opposition à enregistrement ; AOP ; IGP ; Utilisation ; Motif absolu de rejet ; Motif relatif de rejet 

– Arrêt « Juvederm » : usage sérieux et classification de Nice (Trib. UE, 6 oct. 2021, aff. T-397/20 et T-372/20, Allergan Holdings France SAS c. EUIPO) / Arnaud Folliard-Monguiral
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 17-18
TUE ; Décision de justice ; Marque de l’Union européenne ; Déchéance ; Usage sérieux ; Classification 

– In vino veritas ! (CA Paris, pôle 5, 1^re ch., 28 sept. 2021, n° 20/06815, Sté CRGE, en présence du dir. INPI : PIBD 2021, n° 1169, III, p. 3) / Pascale Tréfigny
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 18-19
France ; Décision de justice ; Marque ; Vin ; Validité ; Caractère distinctif ; Caractère descriptif ; Langue ; Fonction de la marque

– Création d'un fonds expérimental pour les œuvres françaises destinées aux plateformes étrangères (CNC, communiqué, 9 nov. 2021) / Olivier de Mattos
Comm. com. électr., 12, déc. 2021, alerte 31
France ; Décret 2021-793 du 22 juin 2021 ; CNC ; Financement ; Audiovisuel ; Internet ; Droit d’auteur 

– Extension de l'obligation de recherche d'exploitation suivie aux acquéreurs non producteurs (C. cinéma, art. L. 261-1 à L. 261-5 nouveaux (création l. n° 2021-1382, 25 oct. 2021, art. 30)) / Pascal Kamina
Comm. com. électr., 12, déc. 2021, comm. 91
France ; Loi 2021-1382 du 25 octobre 2021 ; Droit d’auteur ; Audiovisuel ; Cinéma ; Cession ; Contrat ; Exploitation ; Obligation 

– Précisions apportées à la définition des droits exclusifs par la loi n° 2021-1382 du 25 octobre 2021 (CPI, art. L. 216-1 mod. (l. n° 2021-1382, 25 oct. 2021, art. 2)) / Pascal Kamina
Comm. com. électr., 12, déc. 2021, comm. 92
France ; Loi 2021-1382 du 25 octobre 2021; Droit d’auteur ; Droits voisins ; Audiovisuel ; Internet ; Organisme ; Exclusivité ; Radiodiffusion ; Communication au public 

– La Régulation de l'accès indirect aux contenus informationnels par le droit d'auteur et les droits voisins / Benoît Kerjean
Comm. com. électr., 12, déc. 2021, étude 22
France ; Législation ; Directive 2019/790/UE du 17 avril 2019 ; Directive 2001/29/CE du 22 mai 2001 ; Droit d’auteur ; Droits voisins ; Presse ; Audiovisuel ; Diffusion ; Internet ; Droit de reproduction ; Communication au public ; Public nouveau ; Consentement 

– Pratique contractuelle : la synchronisation d'œuvres musicales préexistantes dans une publicité / Frédéric Dumont
Comm. com. électr., 12, déc. 2021, fiches pratiques 15
France ; Droit d’auteur ; Droits voisins ; Musique ; Publicité ; Droit de reproduction ; Adaptation ; Droit moral ; Gestion collective des droits ; Contrat 

– Directive « droit d'auteur » : la dernière ordonnance de transposition est publiée
Europe, 12, déc. 2021, alerte 73
France ; Droit d’auteur ; Droits voisins ; Directive 2019/790/UE du 17 avril 2019 ; Transposition ; Ordonnance 2021-1518 du 24 novembre 2021 ; Loi 2020-1508 du 3 décembre 2020 ; Numérique ; Exception 

– Première loi anti-pollution numérique (loi n° 2021-1485 du 15 novembre 2021) / Sylvie Rozenfeld
Expertises, 474, déc. 2021, p. 404-405
France ; Loi 2021-1485 du 15 novembre 2021 ; Code de la consommation ; Numérique ; Droit d’auteur ; Copie privée 

– Naissance de la société des Droits voisins de la presse
Expertises, 474, déc. 2021, p. 407
France ; Droit d’auteur ; Droits voisins ; Gestion collective des droits ; Éditeur ; Presse ; Audiovisuel ; Rémunération 

– Appréciation de l'originalité d'une œuvre scientifique (CA Bordeaux, 11 mai 2021, n° 18/02506) / Alexandre Zollinger
L'Essentiel, 11, déc. 2021, p. 2
France ; Décision de justice ; Droit d’auteur ; Action en contrefaçon ; Ouvrage ; Photographie ; Originalité 

– Violation d'un contrat de licence : une contrefaçon ! (TJ Paris, 3^e ch., 6 juill. 2021, n° 18/01602) / Stéphanie Carre
L'Essentiel, 11, déc. 2021, p. 3
France ; Décision de justice ; Droit d’auteur ; Action en contrefaçon ; Contrat ; Licence ; Logiciel ; Responsabilité ; Directive 2004/48/CE du 29 avril 2004 

– Contrat d'édition, non-remise du manuscrit (CA Paris, pôle 5-1, 11 mai 2021, n° 19/00977) / Stéphanie Le Cam
L'Essentiel, 11, déc. 2021, p. 3
France ; Décision de justice ; Droit d’auteur ; Contrat d’édition ; Résiliation 

– Autonomie des bénéfices indus du contrefacteur (Cass. 1^re civ., 19 mai 2021, n° 18-25191, F-D) / David Lefranc
L'Essentiel, 11, déc. 2021, p. 7
France ; Décision de justice ; Droit d’auteur ; Droit moral ; Droit patrimonial ; Contrefaçon ; Préjudice ; Indemnisation

– Incrimination de la contrefaçon de logiciels : refus de renvoyer une QPC au Conseil constitutionnel (Cass. crim., 9 mars 2021, n° 20-90034, F-D) / Alexandre Zollinger
L'Essentiel, 11, déc. 2021, p. 4
France ; Décision de justice ; Question prioritaire de constitutionnalité ; Logiciel ; Contrefaçon

– Organisation par le ministère de la Transition écologique d'une consultation publique jusqu'au 9 novembre 2021 (projet de décret (…) réformant l'évaluation des biotechnologies et simplifiant la procédure applicable aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés présentant un risque nul ou négligeable) / Hélène Gaumont-Prat
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 4-5
France ; Ordonnance 2021-1325 du 13 octobre 2021 ; Décret ; Biotechnologie ; OGM ; Propriété industrielle ; Obtention végétale ; Procédure

– La Commission européenne prévoit d'investir près de 2 milliards d'euros au titre du programme pour une Europe numérique (Comm. UE, communiqué, 10 nov. 2021, Le programme Europe numérique) / Olivier de Mattos
Comm. com. électr., 12, déc. 2021, alerte 32
Union européenne ; Financement ; Numérique ; Intelligence artificielle ; Cybersécurité ; Données ; Innovation 

– Le Dispositif « jeune entreprise innovante » n'aurait qu'un effet très limité sur l'emploi (Insee analyses, 28 oct. 2021, n° 68) / Olivier de Mattos
Propr. industr., 12, déc. 2021, p. 5
France ; Droit fiscal ; Entreprise ; Innovation ; Recherche

– Le Militantisme de la société Yuka : entre devoir d'alerte et droit des pratiques commerciales déloyales et dénigrement (T. com. Paris, 25 mai 2021, n° 2021001119, Féd. des industriels de charcuterie (Fict) c. Yuka ; T. com. Aix-en-Provence, 13 sept. 2021, n° 2021F004507, A.B.C. Industrie c. Yuca : www.legalis.net/jurisprudences/tribunal-de-commerce-daix-en-provence-jugement-du-13-septembre-2021 ; T. com. Brive-la-Gaillarde, 24 sept. 2021, n° 2021F00036) / Marie Malaurie-Vignal
Contrat concurrence consommation, 12, déc. 2021, comm. 178
France ; Décision de justice ; Internet ; Dénigrement ; Pratique commerciale trompeuse ; Pratique commerciale déloyale 

– Le Tribunal de l'UE confirme l'amende de 2,4 milliards d'euros de Google (TUE, 10 nov. 2021)
Expertises, 474, déc. 2021, p. 412
TUE ; Décision de justice ; Commission européenne ; Décision ; Moteur de recherche ; Internet ; Abus de position dominante

– L'Analyse d'impact relative à la protection des données à caractère personnel et le juge des référés (CE, ord. réf., 6 juill. 2021, n° 453505) / Nacima Belkacem
Comm. com. électr., 12, déc. 2021, comm. 96
France ; Conseil d’État ; Décision de justice ; Référé ; Droit de l’Union européenne ; Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 ; Données à caractère personnel ; Cnil ; Procédure 

– Anonymisation d'un article de presse : la Cour européenne des droits de l'homme laisse le droit à l'oubli prévaloir (CEDH, 3^e sect., 22 juin 2021, n° 57292/16, Hurbain c. Belgique) / Anne Debet
Comm. com. électr., 12, déc. 2021, comm. 97
Cour européenne des droits de l’homme ; Décision de justice ; Belgique ; Données à caractère personnel ; Internet ; Presse ; Archives ; Atteinte à la vie privée ; Liberté d’expression ; Droit à l’oubli 

– Après « Schrems I et II », bientôt un arrêt « Schrems III » sur les bases légales de traitement ? (demande de décision préjudicielle présentée par l'Oberster Gerichtshof (Autriche) le 20 juillet 2021, Maximilian Schrems c. Facebook Ireland Ltd (aff. C-446/21)) / Anne Debet
Comm. com. électr., 12, déc. 2021, comm. 98
CJUE ; Question préjudicielle ; Autriche ; Internet ; Publicité ; Données à caractère personnel ; Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 

– RGPD : manque d'indépendance de la Cnil belge
Expertises, 474, déc. 2021, p. 406
Commission européenne ; Avis ; Belgique ; Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 ; Données ; Contrôle 

– Adoption du deuxième protocole additionnel de la Convention sur la cybercriminalité
Expertises, 474, déc. 2021, p. 407
Droit international ; Internet ; Données ; Données à caractère personnel ; Piraterie ; Cybercriminalité ; Convention de Budapest 

– Open data judiciaire : un lancement prudent / Estelle Jond-Necand et Sylvie Rozenfeld
Expertises, 474, déc. 2021, p. 413-417
France ; Législation ; Jurisprudence ; Diffusion ; Données à caractère personnel ; Cour de cassation ; Loi 2016-1321 du 7 octobre 2016 ; Anonymisation ; Pseudonymisation ; Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 

– Réutilisation des données et intelligence artificielle en santé / Marguerite Brac de La Perrière
Expertises, 474, déc. 2021, p. 418-421
France ; Intelligence artificielle ; Données à caractère personnel ; Protection ; Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016; Anonymisation ; Pseudonymisation  

– Non-conformité du traitement automatisé des empreintes digitales (Cnil, délib., 24 sept. 2021) / Vincent Denoyelle et Mélanie Dubreuil-Blanchard
Expertises, 474, déc. 2021, p. 425-428
France ; Cnil ; Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 ; Données à caractère personnel ; Base de données ; Conservation ; Sécurité ; Sanction 

– S'armer contre les cybermenaces / Myriam Quéméner
Expertises, 474, déc. 2021, p. 434-435
France ; Cybercriminalité ; Numérique ; Internet ; Données ; Piraterie ; Entreprise ; Colloque