En sa qualité de créatrice des boucles d’oreilles invoquées, la demanderesse, qui ne se prévaut pas de la protection du droit d’auteur, est recevable à agir en responsabilité pour parasitisme au titre du préjudice moral qu’elle aurait subi du fait de la commercialisation de copies serviles.

Il résulte des articles de presse versés aux débats que ces modèles de boucles d’oreilles rencontrent un fort succès auprès d’actrices célèbres sur le plan international et qu’ils ont acquis, en France et dans le monde, une notoriété qui en fait des modèles emblématiques de la société qui les fabrique et les commercialise. Ce succès et cette renommée sont le fruit d’importants investissements de création et de promotion, notamment pour la réalisation de photographies de mannequins ou la conclusion de partenariats avec une actrice ou une galerie d’art contemporain.

La reproduction servile de ces modèles, hormis les matériaux (matière ordinaire remplaçant l’or et les diamants), traduit une intention délibérée de la société poursuivie de se placer dans le sillage du prestige attaché à ces modèles de la haute joaillerie et, ainsi, de s’emparer indûment des investissements humains et financiers qui ont été engagés. L’économie réalisée lui a permis, avantageusement, de développer des copies à bas coût et de les commercialiser pour des prix très modiques qui ne résultent pas seulement de l’utilisation de matériaux de moindre qualité.

Si le genre tribal comportant une succession d’anneaux et le genre minimaliste composé d’une simple barrette appartiennent à des tendances de la mode, les modèles invoqués se démarquent, par une physionomie propre, des autres modèles de même style, qui sont d’ailleurs tous différents. Les agissements parasitaires sont donc établis.