Nous sommes à l’aube de la révolution de la réalité étendue, laquelle n’est plus seulement utilisée à des fins de loisirs mais aussi dans les domaines de la santé, du commerce, de l’architecture, etc. Nicole Cordy fait brièvement le point sur les questions qui peuvent se poser sur le front de la propriété intellectuelle.

Le terme « réalité étendue » recouvre en fait trois notions : la réalité virtuelle (immersion totale dans un environnement simulé numériquement, généralement via un casque ad hoc), la réalité augmentée (des éléments numériques – images ou autres – se superposent à ceux du monde réel ; le jeu Pokémon Go de Nintendo en est l’exemple le plus connu) et la réalité mixte.

N. Cordy évoque des problématiques ayant trait aux brevets, notamment la brevetabilité des inventions logicielles, et au droit d’auteur, par exemple la superposition d’un élément de réalité augmentée à une œuvre protégée suivie d’un partage des images en ligne.

Mais c’est probablement en matière de marques que l’impact est le plus important. Les créateurs de contenu virtuel doivent veiller à ne pas reproduire sans autorisation des éléments du monde réel (tel est également le cas pour le droit d’auteur et les dessins et modèles). Pour les titulaires, voilà qui peut faire espérer de nouvelles sources de revenus et des collaborations lucratives. C’est ainsi que le rappeur Travis Scott s’est produit dans le jeu Fortnite.

Si une application de réalité augmentée fait apparaître une marque virtuelle sur des objets du monde réel sans lien avec celle-ci ou si du contenu virtuel recouvre la marque (réelle) d’un concurrent, risque de confusion, concurrence déloyale ou passing off ne sont pas exclus.

Par ailleurs, l’auteure aborde la question du préjudice d’image causé à des titulaires et cite une application dans laquelle des images de marée noire apparaissent chaque fois que l’utilisateur scanne le logo de BP.

La réalité étendue étant un secteur encore très jeune et en pleine évolution, il est trop tôt pour pouvoir faire le tour des enjeux de propriété intellectuelle. La jurisprudence, notamment, devrait contribuer à éclaircir la situation.