Le signe verbal VINO CLUB, demandé à l'enregistrement, est dépourvu de caractère distinctif pour désigner des services d’organisation d’événements (conférences, colloques, animations...), notamment autour du vin.

La combinaison du terme « vino » (très proche du mot français « vin », dont il constitue la signification en espagnol et en italien) et du terme « club » (qui signifie une société ou une association dans le domaine culturel, sportif ou politique ou un cercle où l'on se réunit pour lire, parler ou jouer) sera comprise, prise dans son ensemble, comme se rapportant à une réunion de personnes ayant un intérêt pour le vin. Le signe n’est dès lors pas simplement évocateur des services visés, mais décrit certaines de leurs caractéristiques, à savoir la réunion de personnes dans un but informatif, pédagogique, sportif ou récréatif, autour du domaine du vin, que ce soit à des fins de dégustation, d'apprentissage ou même d'achat. Il en résulte que le consommateur ne percevra pas le signe comme remplissant la fonction essentielle de la marque, qui est de distinguer les services d’une entreprise de ceux d’un concurrent, mais comme désignant les services visés ou une de leurs caractéristiques, de sorte qu’il ne revêt pas un caractère suffisamment distinctif.