Les signes en présence sont différents sur les plans visuel, auditif et intellectuel. La marque antérieure COURBET sera comprise comme un nom patronymique pouvant être celui du peintre et sculpteur Gustave Courbet, alors que la marque demandée PAYS DE COURBET renvoie à un lieu, en l'espèce celui qui a vu naître l'artiste. Ainsi, la marque première renvoie à un patronyme et donc à une personne, tandis que la seconde fait référence à un espace géographique.

La seule présence du terme commun « Courbet » dans les deux signes ne suffit pas à les rattacher à une origine commune ou à créer un risque de confusion dans l’esprit du public, malgré l’identité ou la similarité entre les produits visés par la demande d'enregistrement (joaillerie, bijouterie, cuir, malles et valises, vêtements, chaussures...) et ceux de la marque antérieure.