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Échos du réseau international de l'INPI

Séminaire régional sur la lutte anti-contrefaçon (Tunis, 12-14 sept. 2023)

PIBD 1210-IV-2
Par Céline Boisseau
Texte

Par Céline Boisseau, coordinatrice du réseau international de l'INPI

Du 12 au 14 septembre 2023, l’INPI, en lien avec le projet « Droits de Propriété intellectuelle et innovation en Afrique » (AfrIPI), financé par l’Union européenne et mis en œuvre par l’EUIPO, a organisé à Tunis un séminaire régional dédié à la lutte contre la contrefaçon et la défense de la propriété intellectuelle, dans un contexte où les marchés nord-africains sont de plus en plus confrontés à une prolifération croissante de produits contrefaisants. 

Aussi ce séminaire, à destination des décideurs, des autorités de régulation, des titulaires de droits et des acteurs engagés dans l’application des droits de propriété intellectuelle (DPI) des pays d’Afrique du Nord, notamment l’Algérie, l’Égypte, le Maroc et la Tunisie, avait pour objectif de sensibiliser les autorités à l’importance de la propriété intellectuelle, mais également au rôle majeur de chacun des acteurs engagés dans la lutte contre la contrefaçon. Il vise à encourager le dialogue entre les principales parties prenantes afin de favoriser le partage d’expérience, permettre d’identifier les facteurs propices à la contrefaçon et d’échanger sur les techniques et les stratégies efficaces pour détecter et surveiller les violations des DPI, ainsi qu'enquêter sur elles.

La cérémonie d’ouverture a eu lieu le 12 septembre 2023 avec, notamment, une allocution du Directeur général de l’INPI sous la forme d’une vidéo. Monsieur Pascal Faure a ainsi pu féliciter les autorités des pays présents de leur implication et des efforts déployés pour lutter contre la contrefaçon, rappelant que c’est en agissant de concert via une coopération étroite qu’il sera possible de renforcer la confiance des consommateurs, d’assurer la défense des intérêts des entreprises et de permettre de stimuler la croissance.

François Kaiser, conseiller régional de l’INPI basé à Rabat, a contribué à l’organisation de cet événement. Il a en outre participé, lors de la première journée, à la modération d’une session dédiée au rôle des offices de PI dans la protection et la défense des droits de PI, faisant intervenir des représentants des offices marocain, algérien, tunisien et américain.

Précisons, enfin, que cet événement à Tunis faisait lui-même suite au séminaire régional sur « La lutte anti-contrefaçon et la propriété intellectuelle : impacts sur l’économie et l’environnement », qui s’était déroulé les 28 et 29 novembre 2022 à Alger1, avec ce même objectif de renforcer les capacités des parties prenantes et de les sensibiliser aux questions liées au respect des DPI, ce qui témoigne d’une volonté d’inscrire dans la durée ce type de manifestation pour rallier le plus d’acteurs dans ce combat contre la contrefaçon.

1 Cf. F. Kaiser, Algérie : séminaire international sur la lutte anti-contrefaçon et la propriété intellectuelle et leurs impacts sur l’économie et l’environnement, Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon, 57, avr. 2023, p. 37.