La contrefaçon par imitation des marques verbale et semi-figurative CORA par la marque semi-figurative CORA AUTOMOBILE n’est pas établie.

Le risque de confusion doit s'apprécier globalement par référence au contenu des enregistrements des marques, vis-à-vis du consommateur d'attention moyenne des produits tels que désignés par ces enregistrements, et sans tenir compte des conditions d'exploitation des marques ou de l'activité de leur titulaire¹.

Les signes en présence ont en commun le terme « Cora », purement arbitraire pour les produits visés au dépôt (notamment installations d'éclairage, de chauffage et véhicules), mais diffèrent par l'adjonction, dans la marque contestée, du terme peu distinctif « Automobile ». Toutefois, ces deux termes sont insérés dans une ellipse de couleur bleue en forme de feuille striée, à laquelle est adossée une plus petite ellipse de couleur pâle évoquant une goutte d'eau. Ces éléments, qui évoquent sur le plan intellectuel un univers végétal et aquatique, fortement distinctif pour les produits concernés, sont absents des marques antérieures. Phonétiquement, l’association des termes « Cora » et « Automobile » crée une séquence différente tant par sa longueur que par sa sonorité. Sur le plan visuel, les parties figuratives des signes complexes sont particulièrement marquées et totalement différentes : terme « cora » en rouge dans un ovale bleu créant un contraste visuel prononcé associé à une parfaite symétrie dans l'effet recherché pour la marque antérieure et formes effilées conférant une impression de dissymétrie prédominante pour la marque seconde.

 Si la société demanderesse démontre la connaissance de sa marque sur le marché dans le secteur spécifique de la grande distribution, elle n'apporte pas la preuve d'une quelconque notoriété en rapport avec les produits invoqués.

Ainsi, en dépit de l’identité ou de la similarité des produits et services, ces fortes différences entre les marques excluent tout risque de confusion ou d’association entre les signes.