Le bracelet invoqué, constitué d’un jonc fin et ouvert comportant des motifs triangulaires reprenant le graphisme d'une pyramide aztèque, est éligible à la protection par le droit d'auteur. L’originalité de ce bijou est caractérisée par l'association de motifs horizontaux en escalier donnant un effet d'alignement de pyramides et d'espaces lisses triangulaires, mais aussi par la finesse des motifs et de la gravure, en combinaison avec les éléments graphiques et la forme du bracelet, qui lui confèrent un aspect esthétique propre et original reflétant ainsi l'empreinte de la personnalité de son auteur[1].

Toutefois, la contrefaçon n'est pas établie. Si les différences de dimensions sont inopérantes en droit d'auteur et si l'examen des deux bijoux en cause révèle la présence de motifs géométriques inspirés de l'univers aztèque, le bracelet incriminé ne reprend pas le parti pris esthétique lié à la finesse de la gravure des motifs et présente, au contraire, une gravure en relief. Cette différence essentielle, immédiatement perceptible, crée une impression visuelle d'ensemble différente de celle du bracelet invoqué.

La demande subsidiaire en concurrence déloyale est également rejetée. En effet, il n’existe aucun risque de confusion entre les bracelets en cause, tant sont essentielles les dissemblances relevées. S'agissant du parasitisme, la société demanderesse ne justifie pas avoir engagé des investissements de création et de conception spécialement consacrés à la promotion du bracelet invoqué. Elle ne peut soutenir que les sociétés poursuivies se sont immiscées dans son sillage en commercialisant un bracelet d'inspiration aztèque - dont il n'est pas contesté qu'il s'inscrit dans la tendance des bijoux dit ethniques, massivement suivie par tous les intervenants du secteur -, alors que ce bijou ne peut être considéré comme un de ses produits phares.